Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1477 /2, Documents relatifs au différend entre le comte d'Arenberg, chef des Finances, et le seigneur de Drenckwairt trésorier général des Finances, touchant leur charge, avec avis et consulte sur les salaires et droits des greffiers en finance et sur les octrois en finance (1596 à 1623). En outre : 11 octobre 1618 : avis du Conseil privé et du Conseil des Finances sur un règlement touchant les octrois; 14 novembre 1623 : consulte du Conseil des Finances au sujet des salaires et droits des greffiers en Finances; 7 janvier 1597 : ordre au conseil des Finances touchant les dépêches des décharges, quittances, modérations de fermes etc.; (après ou en 1608) : information contre le trésorier général Robiano.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1477 /2