Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1456 /9, Documents relatifs à l'exemption des gens de la Cour (1557), au bâtiment de la Chambre des comptes à Bruxelles (1538-1565), à un conflit entre le magistrat de Bruxelles et le juge militaire (1607), au nouveau règlement de la ville de Bruxelles (1632), un factum contre les Jésuites à propos de la conversion des bourses pour les sept lignages de Bruxelles, fondées à l'université de Douai par Mr de Bronchorst; supplique du magistrat de Bruxelles tendant à diminuer les droits de l'amman (s. d.).
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1456 /9
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