Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1412 /16, Documents concernant les subsides octroyés au souverain par le clergé des Pays-Bas, prélevés sur les revenus des bénéfices ecclésiastiques, de 1532 à 1552. a) Dossier de pièces sur papier, b) publication de la bulle de Jules III (1552) à Arras, à Bruges, aux comtés de Hollande, Zélande et Frise, à Liège, à Tournai, à Utrecht, à Ypres (10 décembre 1552), c) Actes concernant le subside ecclésiastique (5 octobre 1546), d) id. (3 novembre 1546) e) id. (14 novembre 1546), j) id. (16 novembre 1552), 5 exemplaires.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1412 /16