Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1396 /5, Procès pendant au Conseil de Brabant, entre Guillaume de Harff seigneur de Hurst, et le magistrat de Cologne ainsi que les villes hanséatiques, concernant un ruisseau venant de la seigneurie de Hurst, passant par Cologne et se jetant dans le Rhin, 1592 à 1594. Dossiers classés à l'Audience au XVIIIe siècle dans l'armoire A, 237. Originaux et minutes.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1396 /5