Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1431
- 1431 /183, 1431, 10 juin, Bruxelles (N). Philippe [le Bon] confirme, après les avoir fait examiner par le chancelier Jan Bont, docteur en droit canon et civil, et quelques autres conseillers de Brabant, les lettres du feu duc Philippe [Ier], son cousin et prédécesseur au duché de Brabant, dont il reproduit le texte [non inséré dans la présente copie], en vertu desquelles Jan Tzevel avait été pour un certain temps mis en possession des maison et biens de feu Jan de Broich aux conditions y spécifiées.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1431 /183