Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1428
- 1428 /13, 1428, 4 janvier, Bruxelles (N). Philippe [Ier], à la requête des prieur et religieux du couvent de Groenendaal, établi en forêt de Soignes, confirme, ratifie et approuve, après les avoir fait examiner par le chancelier maître Jan Bont, docteur ès lois, et quelques autres de son Conseil, les lettres patentes émanées de ses prédécesseurs au duché de Brabant, à savoir Jean II, le 21 août 1304, de Jan III, les 16 avril et 24 juin 1343, de Wenceslaus et Johanne, le 28 juin 1378 et le 12 mars 1382, de Johanne prénommée, après la mort de son mari, les 25 avril 1396 et 8 août 1400, et de Jean IV, le 17 juillet 1424, lettres dont il reproduit les textes intégralement et par lesquelles les donations, privilèges, etc., avaient été octroyés aux dits religieux. De plus, le duc Philippe accorde à ceux-ci divers autres avantages en ce qui concerne le droit de pâture pour leur bétail dans la forêt de Soignes, l'échange et l'acquisition de biens, la garde de biens, etc.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1428 /13