Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1427 (Deel II)
- 10571, 1427.6 décembre, Bruxelles (N). Philippe [Ier] fait savoir aux échevins et conseillers de Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch) qui refusaient d'admettre à l'avouerie de la charge d'écoutète de leur ville et de sa mairie Jan vander Dussen, Aerdssoen, nonobstant ses lettres de commission, sous prétexte que le dit Jan naquit à Meeuwen, fief du seigneur de Drongelen au pays de Heusden, n'était par conséquent pas brabançon de naissance, condition requise par la charte de la Joyeuse Entrée pour pouvoir accepter pareille charge, que le pays de Heusden fait partie du duché de Brabant, comme en ont témoigné sous la foi du serment Gheerlaec vanden Bosch, chevalier, drossard de Limbourg, Gerart, seigneur de Duffel, Willem, seigneur de Bouxtel, des échevins de Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch), nommément Daneel vanden Dyck, Dyrc Aerts Roeverssoen et Gherit van Uden, le comte Diederic van Cleve et plus de 40 de ses vassaux nobles, et tels que le prouvent les sentences rendues jadis sur des différends existants entre ses prédécesseurs au duché de Brabant et les comtes de Hollande, d'abord par le comte Gherart van Gulic et ensuite par Florens Berthout, seigneur de Malines, Gherart, seigneur de Voorne, burgrave de Zélande, Jan, seigneur d'Arkel, et Rogier, seigneur de Leefdaal, chevaliers, ainsi que le fait que la terre de Heusden, qui s'entend jusqu'au pays d'Outena, au-delà de la vieille Meuse, est tenue en fief du duché de Brabant par le comte de Clèves, représenté par son vassal, le seigneur de Heusden, et que le droit de haute justice sur les fiefs de Jan van Drongelen et seigneurie de Drongelen elle-même appartiennent présentement au duché de Brabant, Le duc ajoute encore que ses prédécesseurs acquirent les villes, pays et seigneurie de Heusden de Jan van Cleve, doyen de la cathédrale de Cologne (Köln), et de Willem van Hoerne et de Sophie, sa femme, fille du seigneur de Heusden et de la fille du seigneur de Saffenberg; que Wenceslas et Johanna s'étaient réservé le son de cloche à Heusden, lorsqu'ils cédèrent ce pays au comte de Hollande, enfin, que dame Jacqueline de Bavière avait naguères retransporté ce pays au duc de Brabant. Le duc ordonne en conséquence au magistrat de Bois-le- Duc ('s-Hertogenbosch) de reconnaître Jan vander Dussen comme natif de Brabant et de lui obéir en sa qualité d'écoutète de leur ville et mairie.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
10571