Conseil Privé. Registres
Analyses des consultes du Conseil Privé sous le régime autrichien I (1725-1749) / J. Proost, A. Goovaerts, E. De Breyne, M. Soenen
- Registre 349.
- Octobre 1725 à juillet 1726.
- 5 juillet 1726. Sur une requête de Josse Gramond suppliant de le continuer, pour un terme de vingt-cinq ans, dans la fonction de prieur de l'abbaye de Saints-Pierre-et-Paul à Oudenburg, à l'effet de rétablir les affaires de ce monastère fort dérangées par suite de la mauvaise direction qu'il eue depuis longtemps. fol. 229
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 485 -