Aperçu des fonds d'archives
Conservation des hypothèques Charleroi. Second bureau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Second bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi / F. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.036
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 100
Période:
1914 - 1981
Conservation des hypothèques Charleroi. Premier bureau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Premier bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi / F. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.035
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 100
Période:
1914 - 1989
Bureau des Hypothèques de Jodoigne
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Jodoigne (1799-1801)/F. Plisnier
Numéro de l'instrument de recherche: K005
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 88.19
Période:
1795 - 2000
Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versements initiaux
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Nivelles. Versements initiaux (1799-1860)/F. Plisnier
Numéro de l'instrument de recherche: K006
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 85.21
Période:
1795 - 2000
Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2009
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du bureau de la conservation des hypothèques de Nivelles. Versement 2009 (1890-1978) / F. Plisnier
Numéro de l'instrument de recherche: K007
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
Nombre d'éléments trouvés: 18
SCORE: 85.15
Période:
1890 - 1978
Conservation des hypothèques Neufchâteau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Neufchâteau
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 066
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 75.57
Période:
An VII (1798/1799) - 1980
Conservation des hypothèques Namur
Titre de l'instrument de recherche: Liste des tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires (série n°47). Bureau de Namur / G. Delvigne, J. Duret
Numéro de l'instrument de recherche: M61
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 75.15
Période:
An IV (1795-1796) - 1950
Conservation des Hypothèques de Charleroi. Doubles des registres
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des registres des Hypothèques de Charleroi déposés au Greffe du TPI de Namur. Versement 2011
Numéro de l'instrument de recherche: O37
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 73.54
Période:
1887 - 1911
Conservation des hypothèques Mons. Premier bureau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Premier Bureau de la Conservation des hypothèques de Mons / F. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.038
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 70.79
Période:
1937 - 1981
Conservation des hypothèques Mons. Deuxième bureau
Titre de l'instrument de recherche: Mons. Deuxième bureau / W. De Keyzer, M. Cornet-Monoyer, G. Lhost, J. Sotteau - In : Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.039
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 69.27
Période:
1937 - 1956
Conservation des Hypothèques de Charleroi. Versement 2011. Doubles des mainlevées
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des mainlevées des Hypothèques de Charleroi déposés au Greffe du TPI de Namur. Versement 2011
Numéro de l'instrument de recherche: O51
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 67.85
Période:
1924 - 2005
Bureau des hypothèques Huy. Registres d'inscription des hypothèques
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles (an 7 -1879) / P. Gadisseur.
Numéro de l'instrument de recherche: K1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 66.51
Période:
1799-1977
Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2016
Titre de l'instrument de recherche: HENIN C., PROCUREUR O., Inventaire des archives du Bureau de la conservation des Hypothèques de Nivelles (1914-1964). Versement 2016.
Numéro de l'instrument de recherche: K021
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 65.71
Période:
1914-1964
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Bouillon
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Bouillon
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/5
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 65.48
Période:
An IV (1795/1796) - 1976
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Bastogne
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Bastogne
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/4
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 65.48
Période:
An IV (1795/1796) - 1975
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Neufchâteau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Neufchâteau
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/9
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 65.48
Période:
An IV (1795/1796) - 1976
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Virton
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Virton
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/11
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 65.48
Période:
An IV (1795/796) - 1964
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Paliseul
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Paliseul
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/10
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 65.48
Période:
An IV (1795/1796) - 1979
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Florenville
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Florenville
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/7
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 65.48
Période:
An VII (1798/1799) - 1954
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Direction provinciale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Direction
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 62.29
Période:
1795 - 1907
113 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 6