Inventaire des archives communales de Ville-Pommeroeul et de Pommeroeul / Maurice-A. Arnould et Daniel Van Overstraeten.
- 1056 Archives communales et registres paroissiaux: inventaires et pièces diverses, 1821 - s.d. (début XXe s.)., 1821-
- 1057 Délibérations et résolutions de Conseil municipal, 10 vendémiaire an XI (2-10-1802) - 9 août 1806., 1802-1806
- 1058 Procès-verbaux des séances du Conseil communal. Minutes, extraits et originaux dont certains non retranscrit dans les registres, 23 août 1815 - 11 décembre 1904., 1815-1904
- 1059 Procès-verbaux des séances du Conseil communal., 14 novembre 1818 - 18 octobre 1839., 1818-1839
- 1060 Procès-verbaux des séances du Conseil communal., 7 janvier 1818 - 18 février 1913., 1855-1913
- 1061 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 13 janvier 1850 - 3 mai 1855., 1850-1855
- 1062 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 8 mai 1855 - 19 novembre 1859., 1855-1859
- 1063 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 30 septembre 1863 - 18 juin 1870., 1863-1870
- 1064 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 7 juillet 1870 - 11 août 1872., 1870-1872
- 1065 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 28 septembre 1872 - 11 septembre 1886., 1872-1886
- 1066 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 16 septembre 1886 - 20 novembre 1899., 1886-1899
- 1067 Présences aux et ordres du jour du Conseil communal, 22 janvier 1900 - 10 août 1902., 1900-1902
- 1068 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 12 novembre 1818 - 12 août 1839., 1818-1839
- 1069 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 3 novembre 1836 - 8 juillet 1855., 1836-1855
- 1070 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 8 juillet 1855 - 27 avril 1880., 1855-1880
- 1071 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 23 juillet 1880 - 7 décembre 1889., 1880-1889
- 1072 Délibérations et résolutions du Conseil communal, 19 mai 1890 - 25 juin 1915., 1890-1915
- 1073 Délibérations et résolutions du Conseil échevinal, 1er août 1852 - août 1876., 1852-1876
- 1074 Délibérations et résolutions du Conseil échevinal, 12 septembre 1876 - 16 janvier 1892., 1876-1880
- 1075 Délibérations et résolutions du Conseil échevinal, 9 mars 1892 - 20 mars 1909., 1892-1909
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