Inventaire des archives de la commune de Noville-sur-Mehaigne. Dépôt 2022 (1846-1977)
- 21 Lettre et plan de Charles Gilson demandant à acquérir une partie du chemin n° 28 traversant sa parcelle. 1948.
- 22 État des biens communaux. 1961.
- 23 Livre-sommier des biens. [1970-1976].
- 24 Dossier relatif aux contentieux opposant Armand Maisin à la commune au sujet d'un échange de terrain. 1971-1974.
- 25 Bail de location d'un immeuble situé rue des écoles, 106 à Émilien Milaire. 21 avril 1975.
- 26 Volets statistiques relatifs aux budgets annuels. 1935-1948.
- 27 1936.
- 28 1941, 1943-1949.
- 29 1950-1959.
- 30 1960-1969.
- 31 1970-1977.
- 32 Relevé des recettes et dépenses. 1890-1931.
- 33 Grands-livres des recettes et dépenses. 1961-1967.
- 34 Livre auxiliaire des emprunts au Crédit communal. 1937-1962.
- 35 Dossier relatif à la superficie des voiries en vue de la répartition du Fonds des communes. 1966-1976.
- 36 1885-1891.
- 37 1892-1896.
- 38 1916-1932.
- 39 1937-1941.
- 40 1942-1945.
200 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 10