Inventaire des archives de la commune d'Aisemont. Dépôt 2011 ((1806) 1854-1981 (1989))
- 22 Registre de correspondance d'entrée. 4 octobre 1958-28 juillet 1959.
- 24 Dossier relatif à la fusion avec la commune de Fosses. 1972-1975.
- 27 Dossier relatif à des cérémonies au cours desquelles doit être arboré le drapeau. 1959-1976.
- 28 Historique, gestion et dissolution. 1947-1960.
- 29 Adhésion à l'Union Intercommunale pour l'Étude et la Gestion des services Publics à Caractère Industriel et Commercial (IEGSP). 1949.
- 30 Dossier administratif. 1956.
- 31 Adhésion de la commune d'Aisemont et désignation de son représentant. 1956.
- 32 Projets de statuts. 1956.
- 33 Redevances versées et perçues pour l'année. 1956-1957.
- 34 Assemblées générales. 1957-1959.
- 35 Documentation relative pour les années. 1958-1960.
- 36 Exploitation, approvisionnement, organisation et détermination des différentes catégories des consommateurs prioritaires. 1958-1962.
- 37 Modifications aux statuts, délégation de pouvoirs. Avril 1958.
- 38 Regroupement des intercommunales INEL et INTERSALM. 1966.
- 39 Pièce relative aux annuités d'emprunts supportées par l'INEL. 1976.
- 40 Dossier relatif à la convention passée entre la commune et l'Intercommunale d'Aménagement et d'Équipement économique de la région namuroise. 1972.
- 41 Création de l'intercommunale. 1973.
- 42 Assemblée générale extraordinaire du vendredi 19 décembre. 1975.
- 43 Financement par la commune de la partie secondaire des réseaux et de distribution excédant l'intervention de l'intercommunale. 1976.
- 44 Dossier relatif à la déchéance d'Albert Migeot suite à son changement de domicile. 1927.
1.187 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 60