BE-A0521_702371_701250_FRE Inventaire des archives de la commune de Bellevaux / Roger Petit. - In : Inventaire des archives communales, t. II, p. 2 -7 AEA 8/2/2 Het Rijksarchief in België 1970 Deze digitale toegang is in 2011 vervaardigd door Pictura Database Publishing tool op basis van de richtlijn Richtlijnen voor de inhoud en vormgeving van een archiefinventaris (Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën)- Directives relatives au contenu et à la forme d'un inventaire d'archives (Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces) . This finding aid is written in French. Based on ISAD(G) ISAD(G): General International Standard Archival Description, Second Edition Description du fonds d'archives: Commune Bellevaux Commune Bellevaux 1856 - 1936 BE-A0521.336 80.94 Archives de l'Etat à Arlon Commune de Bellevaux, 1897 - 1977 [DUT] Gemeenten[FRE] Communes[GER] G:Gemeenten[ENG] E:GemeentenDescription des séries et des éléments I. Autorités communales et personnel d'administration 1 Installation des autorités communales.

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
2 Application de la loi du 4 août 1930, en matière d'allocations familiales au bénéfice des secrétaires communaux. 1930-1930

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 pièce Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
II. Biens communaux Aliénation et échanges de biens 3 Partage des bois indivis entre les sections de Bellevaux et de Plainevaux (Bois du paireux, Bois de Thibevaux, Bois du Crot), 1859. 1859-1859

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
4 Echange de terrains entre la section de Bellevaux et M.G.B. Nicolas, cultivateur, 1861. 1861-1861

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
5 Echange de terrains entre la section Bellevaux et M. Fr. Louis Maujean, 1869. 1869-1869

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
6 Vente de prés au lieu-dit "La Gosseaux", 1882. 1882-1882

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
7 Vente de parcelles de terrains incultes destinées au défrichement.1857-1900. 1857-1900

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
8 Vente d'un terrain boisé au "Menuchenêt", 1906. 1906-1906

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
III. Affaires financières 9 Circulaire du gouverneur concernant la vérification des caisses communales, 1862. 1862-1862

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
10 Réparation des subsides de l'Etat entre Noirfontaine et Bellevaux, 1898. 1898-1898

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
11 Ressources fiscales, 1932-1935. 1932-1935

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
12 Allocations de crédits spéciaux par la Députation Permanente, 1934-1935. 1934-1935

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
13 Relations avec le Crédit communal, 1909-1933. 1909-1933

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
IV. Comptabilité 14 - 40 Pièces justificatives annexées aux comptes communaux 14 Exercice 1898. 1898-1898

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
15 Exercice 1899. 1899-1899

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
16 Exercice 1900. 1900-1900

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
17 Exercice 1902. 1902-1902

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
18 Exercice 1903. 1903-1903

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
19 Exercice 1904. 1904-1904

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
20 Exercice 1905. 1905-1905

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
21 Exercice 1906. 1906-1906

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
22 Exercice 1907. 1907-1907

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
23 Exercice 1908. 1908-1908

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
24 Exercice 1909. 1909-1909

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
25 Exercice 1910. 1910-1910

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
26 Exercice 1911. 1911-1911

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
27 Exercice 1912. 1912-1912

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
28 Exercice 1913. 1913-1913

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
29 Exercice 1914. 1914-1914

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
30 Exercice 1915. 1915-1915

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
31 Exercice 1916. 1916-1916

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
32 Exercice 1917. 1917-1917

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
33 Exercice 1918. 1918-1918

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
34 Exercice 1919. 1919-1919

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
35 Exercice 1920. 1920-1920

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
36 Exercice 1921. 1921-1921

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
37 Exercice 1922. 1922-1922

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
38 Exercice 1923. 1923-1923

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
39 Exercice 1924. 1924-1924

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
40 Exercice 1925. 1925-1925

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
V. Etat-civil et population. 41 Confection des tables alphabétiques des anciens registres.

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
42 Transcription d'acte mortuaire, 1929. 1929-1929

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
VI. Bienfaisance publique. 43 Hospitalisés et internés, 1931. 1931-1931

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
44 Secours aux chômeurs, 1931-1933. 1931-1933

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
VII. Affaires électorales. 45 Elections législatives, 1902-1933. 1902-1933

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
46 Elections communales du 18 octobre 1903. 1903-1903

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
VIII. Affaires de milice. 47 Registre des militaires en congé, 1901-1924. 1901-1924

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 registre Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
IX. Enseignement. 48 Nomination de l'instituteur communal, 1882. 1882-1882

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
49 Suppression de l'école communale et adoption de l'école privée de Bellevaux, 1885. 1885-1885

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
50 Personnel enseignant (nominations, traitements, démissions), 1899-1926. 1899-1926

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
51 Correspondance avec l'inspecteur cantonal et l'instituteur communal, 1898-1934. 1898-1934

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
52 Contrat d'apprentissage à domicile, 1921. 1921-1921

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
X. Travaux publics. a) Voirie 53 Travaux d'empierrement et d'amélioration de la voirie vicinale, 1856-1932. 1856-1932

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
54 Travaux d'entretien de la route de Paliseul à la frontière française, 1930. 1930-1930

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
b) Chemin de fer vicinaux. 55 Construction du chemin de fer Paliseul-Bouillon, 1888-1890. P.J. 1930. 1888-1930

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
c) Bâtiments communaux 56 Travaux d'entretien à l'église et au presbytère de Bellevaux, 1870. 1870-1870

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
57 Construction d'un presbitère à Bellevaux, 1891-1892. 1891-1892

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
58 Entretien des murs du cimetière, 1874-1875. 1874-1875

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
59 - 62 Ecole communale. 59 Construction d'une maison d'école, 1861. 1861-1861

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
60 Etat de situation en 1873. 1873-1873

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
61 Location d'une partie de l'école, 1875-1885. 1875-1885

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
62 Construction et ameublement d'une salle d'école, 1900. 1900-1900

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
63 Fontaines et lavoirs communaux, 1898-1934. 1898-1934

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
64 Transformation du réseau local d'électricité 1930. 1930-1930

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

1 liasse Commune de Bellevaux, 1897 - 1977
XI. Eaux et Forêts. 65 Boisement de terrains incultes, 1871. 1871-1871

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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66 Extraits du plan cadastral parcellaire de Noirfontaine, section A - concernant les terrains à louer (s.d. XIXe s.).

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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67 Affouagers, 1874-1886, 1934. 1874-1934

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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68 Etats de martelange et des coupes de bois dans la commune, 1936-1936. 1936-1936

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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69 Ventes publiques de coupes de bois, d'écorces et de genêts, à la requête de la section Bellevaux, 1875-1890, 1934. 1875-1934

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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XII. Agriculture. 70 Recensement général de l'agriculture en 1929. 1929-1929

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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71 Recensement des terres cultivées en céréales, 1934-1936. 1934-1936

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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72 Personnel affecté aux opérations de recensement, 1920-1930. 1920-1930

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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XIII. Carrières. 73 Demande d'extraction de pierres au lieu-dit "Côte Guillaume", 1877. 1877-1877

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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74 Requête de J. Nicolas, de Bellevaux, pour obtenir concession d'une carrière de schiste ardoises au lieu-dit "Longue-Assence", 1883. 1883-1883

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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75 Requête de le commune pour ouvrir une carrière de sable au "Menu Chenêt", 1901. 1901-1901

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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XIIII. Police 76 Règlement communal du 26 novembre 1864 sur la fermeture des cabarets. 1864-1864

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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77 Mesures de police pour garder la ligne de Bertrix à Beauraing, le 5 août 1933. 1933-1933

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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78 Demandes de remises d'amendes pour délits forestiers 1869-1908. 1869-1908

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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XV. Fabrique d'église. 79 Approbation d'une donation à la fabrique d'église, 1919. 1919-1919

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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XVI. Archives. 80 Instructions pour la tenue des archives du cadastre, 1898-1930. 1898-1930

La section de Bellevaux a été détachée de Noirefontaine et érigée en commune distincte par la loi du 24 août 1897. Quelques pièces d'archives antérieures à cette date et la concernant particulièrement lui ont été transférées par la commune dont elle avait relevé jusqu'alors.

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