Inventaris van de primitieve plannen van het kadaster.

Archive

Name: Kadaster. Primitieve plannen.

Period: 1826-1843

Archive repository: DiVa - Digitalised archives

Heading : Finance

Inventory

Authors: Coenen, Annelies — Leloup, Geert — Trigalet, Michel

Year of publication: 2016

Code of the inventory: D1

Producteur d'archives - Archiefvormer

Nom - Naam

Service public fédéral Finances. Administration générale de la Documentation patrimoniale. Administration Mesures et Évaluations. Division Mesures (2009-présent)

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Federale Overheidsdienst Financiën. Algemene Administratie van de Patrimoniumdocumentatie. Administratie Opmetingen en Waarderingen. Afdeling Opmetingen (2009-heden).

Historique - Geschiedenis

Le cadastre actuel est l'héritier en droite ligne du cadastre conçu au début du XIXe siècle par la France de Napoléon. Il vise à répartir équitablement la charge de l'impôt foncier entre les citoyens sur base d'un mesurage de l'ensemble des biens immobiliers (l'arpentage) et d'une évaluation de leur revenus net (expertise). Sa méthodologie est scientifique et ses opérations sont publiques dans une très large mesure et, sur certains points, il est " participatif " en ce sens qu'il requiert à divers moment le consentement du contribuable à la fois sur la propriété, sur la taille de ses biens et sur leur répartition en classes, ce qui détermine directement l'évaluation de leur revenu cadastral et donc de la contribution foncière.

" La contribution foncière est répartie par égalité proportionnelle sur toutes les propriétés foncières, à raison de leur revenu net imposable. Le revenu net des terres est ce qui reste au propriétaire, déduction faite, sur le produit brut, des frais de culture, semences, récolte, entretien, et transport des denrées au marché. Le revenu net imposable est ce revenu net, calculé sur un nombre d'années déterminé. " (1)

L'établissement d'un système cadastral exige une étape de mise en place appelée " cadastre primitif " : il s'agit d'un arpentage général suivi d'un classement des biens immobiliers selon leur revenu et de l'identification des propriétaires de chaque parcelle. C'est donc un instantané de la situation immobilière d'un pays ou d'une commune, qui ne vaut que pour une période relativement courte, correspondant au temps nécessaire à l'achèvement des opérations, soit quelques années. Une fois le cadastre primitif constitué, l'information doit être mise à jour chaque année en fonction des changements de nature des biens, des transferts de propriétés, des pertes ou des augmentations de valeur. C'est ce qui permet aux agents du Cadastre de faire l'historique complet des changements (" mutations ") de toute nature intervenus dans une ou plusieurs parcelles depuis le primitif jusqu'à nos jours. Les missions de conservation et de communication des documents cadastraux prennent dès lors une place importante parmi les tâches de l'administration.

L'arpentage a pour but de déterminer la part exacte de chaque propriétaire dans la contribution en fonction de la surface et du revenu net de ses parcelles. L'expertise cadastrale a pour but de déterminer à partir d'observation faites sur le terrain le revenu net en fonction des particularités locales qui déterminent les frais et le revenu brut. Le présent inventaire ne décrivant que des documents d'arpentage, c'est cet aspect que nous traiterons ci-après, et non l'expertise. (2)

Le Cadastre est d'abord créé en France en tant que service en 1791 puis est réorganisé par la loi des Finances du 15 septembre 1807. L'arrêté du 21 janvier 1808 l'érige en Administration du Cadastre en vue de " la confection du Cadastre parcellaire général par l'arpentage et l'expertise par parcelle de propriété et la tenue à jour annuelle de la documentation ". Un règlement est approuvé par l'empereur le 27 janvier 1808, suivi d'une instruction générale du 20 avril de la même année. Une publication à caractère officiel, le Recueil méthodique, reprend en 1811 sous une forme systématique les règlements et les procédures du Cadastre qui resteront stables en ce qui concerne les principes généraux jusqu'à l'achèvement du cadastre primitif sous le gouvernement belge.

Les opérations d'arpentage et d'expertise sont confiées dans chaque département à un Bureau spécial du Cadastre placé sous la direction d'un géomètre en chef qui porte à partir du 1er janvier 1808 le titre d'ingénieur-vérificateur. Le bureau est composé de géomètres de première classe et de deuxième classe. Les géomètres de première classe sont chargés de la délimitation de la commune, de la division de la commune en sections, de la triangulation, de la reconnaissance des propriétaires, du plan parcellaire, du tableau d'assemblage et de la minute du tableau indicatif des propriétaires et des propriétés. Il sont assistés par des géomètres de deuxième classe et des élèves.

Le directeur placé à la tête de l'Administration des Contributions directes dans chaque département dirige en principe les agents du Bureau spécial du Cadastre avec pour objectif la mise à jour des matrices de rôle et par conséquent, l'achèvement rapide de la mise en place du cadastre dans son département. Il est lui-même placé sous l'autorité du chef de l'administration provinciale : le préfet, puis le gouverneur de province. Celui-ci relaie les instructions du gouvernement central et veille à leur exécution. Cette organisation restera assez stable jusqu'à l'achèvement des opérations cadastrales primitives, à l'exception de changements mineurs, le rôle du directeur des Contributions en matière de cadastre passant à l'inspecteur du Cadastre à partir de 1826. Au fil du XIXe siècle, le rôle du gouverneur s'estompe au profit des administrations centrales du Ministère des Finances.

Sous le régime hollandais, le cadastre est maintenu et les opérations sont reprises après environ deux ans d'interruption. (3) À partir de 1823 les services du Cadastre sont rattachés à l'Administration des Contributions Directes, des Droits d'Entrée et de Sortie et des Accises. Le 1er janvier 1826, le Cadastre est rattaché à l'Administration de l'Enregistrement et des Loteries pour former l'Administration du Cadastre, de l'Enregistrement et des Loteries. (4) Cette dernière devient l'Administration du Cadastre, de l'Enregistrement et des Domaines en 1831 (5) après une brève période d'autonomie de l'Administration des Domaines entre 1823 et 1831. (6) Pendant la période allant de 1826 à la Révolution belge, les travaux sont menés de manière intensive. Ils ne seront que temporairement interrompus par les événements de septembre 1830 mais il fallut malgré tout mettre à jour l'expertise et pour une part aussi, l'arpentage. Cette mise à jour durera jusqu'en 1834 et même jusqu'en 1844 pour le Limbourg et le Luxembourg dont les chefs-lieux échappaient au contrôle du gouvernement belge alors que la plupart des documents nécessaires à la continuation du cadastre s'y trouvaient.

À dater du 1er février 1835, le cadastre étant alors achevé dans toutes les provinces belges sauf le Limbourg et le Luxembourg, les bureaux spéciaux du Cadastre sont remplacés par des conservations du Cadastre dont la mission consistera désormais à maintenir et mettre à jour la documentation cadastrale. Elles dépendent de l'Administration des Contributions directes, des Douanes et des Accises. (7) Le Luxembourg et le Limbourg, dont le destin est toujours incertain, conserveront un Bureau spécial du Cadastre jusqu'à l'achèvement des opérations de mise en place du cadastre dans ces provinces en 1844. La mission de conservation du Cadastre est organisée par l'arrêté royal du 10 février 1835, puis par celui du 22 mars 1845 et enfin par celui du 26 juillet 1877 dont les principes généraux se sont maintenus jusqu'à nos jours.

Après une période d'existence en tant qu'administration autonome entre 1930 et 1978, le Cadastre est intégré dans une Administration générale des Impôts (8) pour rejoindre en 1998 l'Administration du Cadastre, de l'Enregistrement et des Domaines (ACED), réorganisée depuis 2003 sous le nom d'Administration générale de la Documentation patrimoniale. (9) À partir de cette même année, dans le cadre des réformes dites " Coperfin ", les administrations du SPF Finances sont progressivement réorganisées. L'Administration du Cadastre change de nom et devient en 2008 l'Administration Mesures et Évaluations, toujours au sein de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale. À dater du 1er janvier 2015, elle est profondément restructurée. Un arrêté du Président du SPF Finances du 18 décembre 2014 définit ses missions et son organisation.

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Het huidige kadaster is de rechtstreekse erfgenaam van het kadaster zoals dit begin 19de eeuw in het Frankrijk van Napoleon is geconcipieerd. Het is erop gericht om de grondbelasting evenredig te verdelen tussen de burgers op basis van een opmeting van alle onroerende goederen (in het Frans arpentage) en een waardering van hun netto-opbrengsten (in het Frans expertise). De methodologie is wetenschappelijk onderbouwd en de werking is in grote mate openbaar en op bepaalde punten zelfs "participatief" in die zin dat de belastingplichtige op verschillende momenten zijn instemming moet verlenen met zijn bezit, de grootte van zijn goederen en hun opdeling in klassen, wat direct impact heeft op de waardering van hun kadastraal inkomen en bijgevolg ook de grondbelasting.

"De grondbelasting wordt proportioneel verdeeld over alle grondeigendommen op basis van hun netto-opbrengst. De netto-opbrengst van gronden is wat overblijft voor de eigenaar na vermindering van de bruto-opbrengst van de uitgaven voor aanplanting, zaden, oogst, onderhoud en vervoer van levensmiddelen naar de markt. De belastbare netto-opbrengst is deze netto-opbrengst, berekend op basis van een bepaald aantal jaar" (vertaling uit het Frans). (10)

De uitbouw van een kadaster vereist een opstartfase, het zogenaamde "primitief kadaster". Het omvat een algemene opmeting en daarbij aansluitend een indeling van alle onroerende goederen op basis van hun opbrengst en de identificatie van de eigenaars van elk perceel. Het is dus een momentopname van het onroerend goed van een land of van een gemeente, die enkel geldig is voor een relatief korte periode van enkele jaren, met name de tijd die nodig is om deze verrichtingen af te ronden. Is het primitief kadaster opgesteld, dan moet de informatie jaarlijks geactualiseerd worden naargelang de wijzigingen in de bestemming van goederen, de overdrachten van eigendommen en het waardeverlies of de -groei. Dit stelt ambtenaren van het kadaster in staat om alle, sinds het primitief kadaster doorgevoerde wijzigingen ("mutaties") te achterhalen voor één enkel of voor een reeks percelen. Het bewaren en ter beschikking stellen van kadastrale documenten zijn dan ook enkele belangrijke taken van de administratie.

De opmeting heeft tot doel om het exacte aandeel van elke eigenaar in de grondbelasting te bepalen, rekening houdend met de oppervlakte en de netto-opbrengst van de percelen. De kadastrale waardering heeft tot doel om op basis van waarnemingen op het terrein de netto-opbrengst te bepalen op basis van lokale factoren die de kosten en netto-opbrengst bepalen. De voorliggende inventaris handelt enkel over opmetingsstukken, wat verklaart waarom hierna enkel dit aspect aan bod komt. (11)

Het kadaster wordt als dienst eerst opgericht in Frankrijk, in 1791 en vervolgens gereorganiseerd door de financiënwet van 15 september 1807. Het besluit van 21 januari 1808 vormt deze om tot een volwaardige administratie van het kadaster met het oog op de "opmaak van een algemeen perceelkadaster via opmetingen en waardering van eigendomspercelen en jaarlijkse actualisering van de documentatie". De keizer keurde op 27 januari 1808 een reglement goed en op 20 april van datzelfde jaar volgde een algemene instructie. De officiële publicatie Recueil méthodique herneemt in 1811 systematisch alle kadasterreglementen en - procedures die voor de algemene principes van toepassing blijven tot de afronding van het primitief kadaster onder Belgisch bewind.

De opmetings- en waarderingsopdrachten worden voor elk departement toevertrouwd aan een bijzonder bureau van het kadaster onder leiding van een hoofdlandmeter (géomètre en chef). Die laatste voert vanaf 1 januari 1808 de titel ingenieur-verificateur (ingénieur-vérificateur). Een bureau is voorts samengesteld uit landmeters eerste klasse en tweede klasse. De landmeters eerste klasse (géomètres de première classe) zijn belast met de afbakening van de gemeentegrenzen, de opdeling van de gemeenten in secties, de driehoeksmeting, de erkenning van eigenaars, het percelenplan, het verzamelplan en de minuut van de aanwijzende tabel van eigenaars en eigendommen. Zij worden bijgestaan door landmeters tweede klasse (géomètres de deuxième classe) en door leerlingen.

De directeur aan het hoofd van de Administratie van de Directe Belastingen in elk departement geeft in principe leiding aan de ambtenaren van het Bijzonder Bureau van het Kadaster. Zijn doel is om de kadastrale leggers te actualiseren en bijgevolg de snelle invoering van het kadaster in zijn departement te realiseren. Hij staat zelf onder het gezag van het hoofd van de provinciale administratie en dat zijn achtereenvolgens de prefect en de provinciegouverneur. Deze geeft de instructies door van de centrale administratie en waakt over hun toepassing. Deze organisatie blijft - enkele kleinere wijzigingen niet te na gesproken, zoals de bevoegdheid van de directeur van de belastingen inzake het kadaster die vanaf 1826 aan de inspecteur van het kadaster toevertrouwd wordt - van kracht tot de voltooiing van het primitief kadaster. Gedurende de 19de eeuw wordt de rol van de gouverneur steeds kleiner en treedt de centrale administratie van het Ministerie van Financiën steeds meer op de voorgrond.

Gedurende het tijdperk van het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden wordt het kadaster behouden en worden de activiteiten na een onderbreking van ongeveer twee jaar hernomen. (12) Vanaf 1823 zijn de diensten van het kadaster verbonden aan de Administratie van de Directe Belastingen, In- en Uitgaande Rechten en Accijnzen. Met ingang van 1 januari 1826 wordt het kadaster overgeheveld naar de Administratie van de Registratie en de Loterijen, die omgedoopt wordt tot de Administratie van het Kadaster, de Registratie en de Loterijen. (13) Deze laatste wordt op haar beurt in 1831 de Administratie van het Kadaster, de Registratie en de Domeinen (14) na een korte periode van autonomie voor de Administratie van de Domeinen tussen 1823 en 1831. (15) Tussen 1826 en het uitbreken van de Belgische revolutie wordt intensief doorgewerkt. De activiteiten worden slechts tijdelijk onderbroken door de gebeurtenissen van september 1830, maar niettemin moeten zowel de waardering als een deel van de opmetingen geactualiseerd worden. Deze aanpassingen duren tot 1834 en voor Limburg en Luxemburg zelfs tot 1844 omdat de hoofdplaatsen niet onder controle van de Belgische regering staan en daar zich het merendeel van de benodigde kadasterdocumenten bevindt.

Het kadaster was bijgevolg op 1 februari 1835 voltooid voor alle Belgische provincies, met uitzondering van Limburg en Luxemburg. De bijzondere burelen van het kadaster worden vervangen door de "Bewaringen van het Kadaster" met de opdracht om de kadastrale documentatie bij te houden en te actualiseren. Deze vallen onder de Administratie van de Directe Belastingen, Douane en Accijnzen. (16) Luxemburg en Limburg - de twee provincies met een nog steeds onduidelijk lot - behouden een bijzonder bureau tot de afronding van de invoering van een kadaster in deze provincies in 1844. De bewaaropdracht van het Kadaster word vastgelegd door het koninklijk besluit van 10 februari 1835, vervolgens door dat van 22 maart 1845 en tot slot door dat van 26 juli 1877, waarvan de algemene principes vandaag de dag nog steeds gelden.

Na een periode als autonome administratie tussen 1930 en 1978 wordt het kadaster ondergebracht in de Algemene Administratie van de Belastingen en in 1998 met andere administraties samengevoegd tot een Administratie van het Kadaster, Registratie en Domeinen (AKRED). Die laatste wordt in 2003 gereorganiseerd tot de Algemene Administratie van de Patrimoniumdocumentatie (AAPD). Vanaf datzelfde jaar worden de administraties van de FOD Financiën in het kader van de zogenaamde "Coperfin"-hervorming stapsgewijs geherstructureerd. De Administratie van het Kadaster ondergaat een naamswijziging en wordt in 2008 de Administratie Opmetingen en Waarderingen, nog steeds in de schoot van de Algemene Administratie van de Patrimoniumdocumentatie. Vanaf 1 januari 2015 wordt ze ingrijpend hervormd. Een besluit van de Voorzitter van de FOD Financiën van 18 december 2014 definieert haar opdrachten en organisatie.

Compétences et activités - Bevoegdheden en activiteiten

L'Administration Mesures et Évaluations a pour tâches principales :
- La mise à jour de l'information cadastrale au fil des mutations intervenues chaque année dans la propriété foncière, à la fois sur le plan fiscal (évaluation et fixation de la base imposable) et sur le plan technique (mesures des parcelles sur le terrain), au moyen d'un système d'information géographique dit " plan cadastral continu ".
- L'arpentage et le bornage des frontières de la Belgique, des limites des provinces et des communes.
- La réalisation de mesurages particuliers dans le cadre de grands projets d'aménagement.
- La vérification de la valeur déclarée en matière de droits d'enregistrement et de succession et de la valeur de construction en matière de TVA ainsi que la valeur de biens mobiliers tels que les participations d'entreprises, les œuvres d'art,...

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De belangrijkste taken van de Administratie Opmetingen en Waarderingen zijn:
- het bijwerken van de kadastrale informatie door de jaarlijks doorgevoerde mutaties in het grondbezit, zowel vanuit fiscaal (evaluatie en vastlegging van de grondslag van de belasting) als technisch oogpunt (opmetingen van percelen op het terrein), via een geografisch informatiesysteem, het zogenaamde "continu kadastraal plan".
- het opmeten en afbakenen van de grenzen van België en van de provincies en gemeenten.
- het realiseren van specifieke opmetingen in he kader van grote infrastructuurwerken.
- de controle van de aangegeven verkoopwaarde in het kader van de registratie-, hypotheek- en griffierechten en van de bouwwaarde in het kader van de BTW, evenals de waarde van roerende goederen zoals participaties in bedrijven, kunstwerken, ...

Organisation - Organisatie

Nous décrivons ici l'organisation des services du Cadastre au moment de la réalisation de la copie numérique des plans primitifs. L'organisation à l'époque de l'établissement du Cadastre primitif est décrite dans la rubrique " Historique " de la section " Producteur d'archives ".
L'administration centrale Mesures et Évaluations avec à sa tête un administrateur comprend actuellement les divisions suivantes :

1. Le Secrétariat de l'administrateur;
2. Le Service Soutien stratégique et opérationnel;
3. La Division Mesures, qui s'occupe essentiellement de la partie d'arpentage;
4. La Division Évaluations, qui s'occupe principalement de l'expertise cadastrale.

Les services extérieurs de l'Administration Mesures et Évaluations consistent en :

1. Huit centres "Mutations et Évaluations" à Anvers, Mons, Bruges, Bruxelles, Gand, Hasselt, Namur et Liège;
2. Cinquante-cinq antennes "Mutations" qui dépendent des centres "Mutations et Évaluations";
3. Un centre "Mesurages et Photogrammétrie" dont le siège est établi à Bruxelles;
4. Une antenne "Mesurages et Photogrammétrie" et dix antennes "Mesurages" qui dépendent du centre "Mesurages et Photogrammétrie".

Les centres "Mutations et Évaluations" peuvent être considérées comme succédant aux directions régionales du Cadastre ; les antennes Mutations aux inspections et contrôles du Cadastre, le centre Mesurage et Photogrammétrie et les antennes Mesurages aux services des Grands Levers et Plans généraux.

Les centres "Mutations et Évaluations", où sont conservés les plans primitifs originaux qui n'ont pas encore été transférés aux Archives de l'État, comprennent une Division "Plan et Mutations" avec un Service "Plan"; une Division "Évaluations" ; un Service "Extraits". (17)

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We beschrijven in dit onderdeel de organisatie van het Kadaster op het moment van de realisatie van de digitale kopie. De organisatie in de periode van het primitief kadaster wordt beschreven in de rubriek "Geschiedenis" van het onderdeel "Archiefvormer".
De centrale administratie Opmetingen en Waarderingen staat onder leiding van een administrateur en omvat op dit moment de volgende onderdelen:

1. Het Secretariaat van de Administrateur;
2. De Dienst Strategische en Operationele Ondersteuning;
3. De Afdeling Opmetingen, die zich in essentie focust op opmetingen;
4. De Afdeling Waarderingen, die zich hoofdzakelijk concentreert op kadastrale expertise;

De buitendiensten van de Administratie Opmetingen en Waarderingen omvatten:

1. Acht Centra Mutaties en Waarderingen waarvan de zetel is gevestigd te Antwerpen, Bergen, Brugge, Brussel, Gent, Hasselt, Namen en Luik;
2. Vijfenvijftig Antennes Mutaties die afhangen van deze Centra Mutaties en Waarderingen;
3. Één Centrum Opmetingen en Fotogrammetrie waarvan de zetel is gevestigd te Brussel;
4. Één Antenne Opmetingen en Fotogrammetrie en tien Antennes Opmetingen die afhangen van het Centrum Opmetingen en Fotogrammetrie.

De Centra "Mutaties en Waarderingen" kunnen beschouwd worden als de opvolgers van de gewestelijke directies van het Kadaster; de Antennes Mutaties van de inspecties en controles van het kadaster, het Centrum en de Antennes Opmetingen en Fotogrammetrie van de Dienst Grote Opmetingen en Algemene Plans.

De Centra "Mutaties en Waarderingen" - die de originele primitieve plannen bewaren die nog niet naar het Rijksarchief zijn overgebracht - zijn op hun beurt verder onderverdeeld in een Afdeling Plan en Mutaties (met daarbinnen een Dienst Plan), een Afdeling Waarderingen en een Afdeling Uittreksels. (18)

Archives - Archief

Historique - Geschiedenis

Entre 2010 et 2014, l'Administration Mesures et Évaluations du SPF Finances a ordonné la numérisation de l'ensemble des plans primitifs belges, soit en théorie environ 26083 plans. (19) Chaque Direction régionale du Cadastre a réalisé elle-même la numérisation des plans de son ressort, selon les instructions données par l'administration centrale. L'opération s'est déroulée en deux temps :

1. L'inventaire complet et l'identification des plans, selon une procédure définie par l'Administration Mesures et Évaluations.
2. La numérisation.

Les fichiers ont été ensuite transférés à la direction centrale où ils sont consultables par les agents du Cadastre.

Les plans primitifs originaux ont été réalisés en plusieurs phases et plusieurs fois retouchés, y compris après l'achèvement du cadastre primitif. Ils ne sont pas toujours faciles à dater et ne peuvent l'être en tout cas que commune par commune, voire plan par plan. De nombreux plans remontent ainsi à la période hollandaise, spécialement entre 1826 et 1830. Mais ils ont dû normalement être révisés pendant la période 1830-1833/1834 pour toutes les provinces sauf le Limbourg et le Luxembourg, suite à la communication aux propriétaires des bulletins des propriétés, un document qui permettait à ceux-ci de rectifier l'arpentage et surtout le classement de leurs parcelles. Les géomètres corrigeaient à même le plan par grattage. La même opération de révision a eu lieu dans le Luxembourg et le Limbourg entre 1840 et 1843/1844 mais dans ces deux provinces les plans ont dû être revus de manière plus profonde et souvent redessinés après mesurages sur le terrain. La situation cadastrale figurant sur les plans limbourgeois et luxembourgeois se situe donc dans ces fourchettes de dates, et non durant la période hollandaise ou les premières années de la Belgique indépendante. Les plans redessinés dans le courant du XIXe ou du XXe siècle pour remplacer des plans originaux portent en général la date de leur renouvellement mais ils reflètent toujours la situation primitive du parcellaire même si le nom des sections et des communes ont changé pour suivre les évolutions des circonscriptions administratives.

Une fois la phase de mise en place du cadastre primitif achevées, commence la mission de conservation organisée par l'arrêté royal du 10 février 1835, puis par celui du 22 mars 1845 et enfin par celui du 26 juillet 1877. La conservation des plans primitifs originaux était une tâche de l'Administration du Cadastre, actuellement Administration Mesures et Évaluations, et plus précisément des directions régionales, qui sont devenues depuis 2015 les Centres Mutations et Évaluations. Les plans primitifs ont été utilisés à diverses fins pendant cette longue période, dont la réalisation des cartes militaires, des atlas des chemins vicinaux et d'autres entreprises cartographiques, la mise à jour ou la rectification des limites administratives et les bornages de parcelles ou le règlement des conflits entre particuliers portant sur les limites de leurs propriétés. Actuellement, ces plans ont surtout un intérêt historique et patrimonial.

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Tussen 2010 en 2014 heeft de Administratie Opmetingen en Waarderingen van de FOD Financiën opdracht gegeven tot de digitalisering van alle Belgische primitieve kadasterplannen, in theorie goed voor 26.083 plannen. (20) Elke Gewestelijke Directie van het Kadaster heeft zelf de plannen voor het eigen ambtsgebied gedigitaliseerd op basis van instructies van de centrale administratie. De operatie is in twee fasen verlopen:

1. Een complete inventarisatie en identificatie van alle plannen op basis van een door de Administratie Opmetingen en Waarderingen uitgewerkte procedure;
2. De digitalisering.

De primitieve plannen zelf zijn gerealiseerd in meerdere fasen en meermaals bijgewerkt, ook na de afronding van het primitief kadaster. Deze zijn daardoor niet altijd eenvoudig te dateren: dit kan enkel gemeente per gemeente en plan per plan. Verschillende plannen dateren uit de periode van het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden, meer in het bijzonder uit de jaren 1826-1830. Normaliter zijn ze vervolgens voor alle provincies (met uitzondering van Limburg en Luxemburg) herzien in de periode 1830-1833/1834 door de overmaking van de tabellen der eigendommen aan de eigenaars. Die laatste konden vervolgens aan de hand van dit document de opmeting en vooral de indeling van hun percelen in klassen verifiëren. De landmeters verbeterden vervolgens het plan door vroegere gegevens weg te krabben. Een gelijkaardige herziening vond tussen 1840 en 1843/1844 plaats in Limburg en Luxemburg, maar in beide provincies dienden de plannen grondiger aangepast en vaak hertekend te worden op basis van opmetingen op het terrein. De meeste Limburgse en Luxemburgse plannen geven een kadastrale toestand weer tussen deze twee jaartallen en dus niet deze tijdens de Hollandse periode of de eerste jaren van de Belgische onafhankelijkheid. De latere, gedurende de 19de of 20ste eeuw getekende plannen vervangen originele plannen en vermelden doorgaans de datum van hun vernieuwing. Deze weerspiegelen altijd de primitieve toestand van het perceel, zelfs als de secties en gemeenten veranderend zijn als gevolg van wijzigingen aan administratieve indelingen.

Van zodra de invoering van het primitief kadaster afgerond is, start de fase van kadasterbewaring zoals deze achtereenvolgens geregeld was door de koninklijke besluiten van 10 februari 1835, 22 maart 1845 en 26 juli 1877. De bewaring van de originele plannen was een opdracht van zowel de vroegere Administratie van het Kadaster als de huidige Administratie Opmetingen en Waarderingen en dan meer in het bijzonder van de gewestelijke directies, die in 2015 omgedoopt werden tot de Centra Mutaties en Waarderingen. De primitieve plannen zijn over een lange periode voor diverse doeleinden gebruikt, zoals de realisatie van militaire kaarten, de atlassen van de buurtwegen en andere cartografische initiatieven, de actualisering of verbetering van administratieve grenzen en de afbakening van percelen, de oplossing van conflicten tussen particulieren over de grenzen van hun eigendommen, enz. Momenteel hebben de plannen vooral een historische en erfgoedwaarde.

Acquisition - Verwerving

Les fichiers numériques de l'ensemble de la Belgique ont été transférés aux Archives de l'Etat avec l'accord M. Philippe Herman, administrateur de l'Administration Mesures et Évaluations du SPF Finances le 17 mars 2016 en tant que collection de consultation. L'objectif principal est en effet de préserver les plans originaux sur papier qui sont généralement abîmés à cause de leur utilisation intensive et sans interruption depuis les décennies 1830 et 1840 tout en garantissant au public un accès (plus) aisé à l'information.

En l'an 2016 les plans primitifs originaux ont été transférés aux Archives de l'État dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Hainaut, de Liège, de Namur et dans l'arrondissement de Bruxelles-Capitale. Les plans des autres provinces seront en principe transférés dans le courant des prochaines années.

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De digitale bestanden voor heel België werden op 17 maart 2016 als raadplegingskopie naar het Rijksarchief overgebracht met toelating van dhr. Philippe Herman, Administrateur Opmetingen en Waarderingen van de FOD Financiën. De belangrijkste doelstelling was immers om de originele plannen op papier te beschermen aangezien deze over het algemeen beschadigd zijn door hun (sinds hun realisatie in de decennia 1830-1840) continu en intensief gebruik. Tegelijkertijd garandeert het een vlotte(re) toegang voor een groot publiek.

Anno 2016 zijn de originele plannen voor de volgende provincies reeds naar het Rijksarchief overgebracht: Antwerpen, Henegouwen, Luik, Namen, West-Vlaanderen en het arrondissement Brussel-Hoofdstad. De plannen voor de overige provincies zullen normaliter de komende jaren overgebracht worden.

Contenu - Inhoud

Le plan cadastral primitif a pour but de représenter les limites des propriétés foncières telles qu'elles ont été observées sur le terrain lors de la phase d'arpentage par les géomètres du cadastre, assistés par un représentant de la commune, et validées ensuite par les propriétaires eux-mêmes lors de la phase d'expertise. Ce travail permet de déterminer un des éléments essentiels pour calculer le revenu cadastral : la surface de chaque parcelle.

Le qualificatif " primitif " signifie qu'il s'agit d'une situation originelle, figée au moment de la création du cadastre, et qui est destinée à être conservée telle quelle alors que les modifications ultérieures, les mutations, sont consignées dans d'autres pièces d'arpentage, les croquis. La date de la situation correspond à la période à laquelle les opérations cadastrales ont été arrêtées officiellement dans une commune. Ces opérations se déroulent en 2 phases, l'arpentage et l'expertise, et sont sanctionnées par l'admission définitive de l'expertise après la tenue d'une assemblée au niveau de chaque canton. Les plans étaient en effet arrêtés une première fois par l'ingénieur-vérificateur. Ensuite venait la phase d'expertise qui pouvait durer plusieurs mois et visait à calculer le revenu cadastral de chaque parcelle selon une méthodologie rigoureuse. À la fin de cette phase, chaque propriétaire de la commune cadastrée recevait la liste de ses parcelles avec mention de son numéro, de sa superficie, de son classement par type de propriété et de son revenu cadastral. Le propriétaire pouvait alors rectifier d'éventuelles erreurs, y compris des erreurs qui pouvaient conduire à des modifications à faire sur le plan. Ensuite et ensuite seulement, les plans étaient arrêtés définitivement, ainsi d'ailleurs que l'expertise.

Le lever des plans cadastraux fut une opération de longue durée dont l'histoire est marquée par les changements dans le domaine technique et scientifique et politique. Nous nous limiterons ici à décrire rapidement les différents types de plans ainsi que les informations principales contenues dans un plan cadastral parcellaire.

Un plan cadastral parcellaire représente toutes les pièces de terre, bâties ou non, dans leurs limites connues ou visibles sur le terrain telles que clôtures, haies, ruisseaux, murs, avec les contraintes suivantes : une parcelle ne peut être à cheval sur deux ou plusieurs communes ou sections cadastrales, elle doit être homogène sur le plan de la nature de culture et elle doit appartenir à un et un seul propriétaire, sauf en cas d'indivision. Chaque parcelle peut ainsi être mesurée et expertisée individuellement.

Le plan parcellaire est réalisé par commune. Le premier travail du géomètre du cadastre est donc de fixer les limites de chaque commune et de les faire approuver par les bourgmestres concernés dans un procès-verbal de délimitation. Lors de modifications ultérieures des limites communales, plusieurs cas de figure sont possibles : la portion de territoire retirée d'une commune est bistrée (grisée) ou barrée sur le plan primitif et renvoi est fait à la nouvelle feuille de la section de la nouvelle commune ; parfois, la portion retirée correspond à une section ou à une feuille de plan existante et dans ce cas, le nom de la commune, de la section et de la feuille a été directement rectifié sur le plan d'origine et celui-ci ajouté aux plans de la nouvelle commune. Dans d'autre cas, un nouveau plan est dressé remplaçant le primitif. Si une commune est entièrement supprimée, ses plans sont normalement ajoutés à ceux de la nouvelle commune et les lettres de suivi des sections sont adaptées pour éviter les doublons par rapport aux sections existantes.

Le territoire de la commune doit ensuite être subdivisé pour permettre sa représentation à une échelle suffisamment grande. Le géomètre du cadastre définit des sections cadastrales qui correspondent généralement à un village de la commune ou à un quartier dans une ville. Le nombre de sections varie selon la superficie totale et ses limites suivent les ruisseaux et les routes si possible. Les sections sont désignées par une lettre (section A, B, C, ...) et si possible par une dénomination locale comme le nom d'un village ou d'un quartier. Ces sections correspondaient généralement à un ou plusieurs villages de la commune, mais il existe également des sections constituées entièrement de champs, de bois ou de prés. Chaque section était ensuite découpée en feuilles de plan, certaines sections tenant toutefois en une seule feuille. Ce découpage en sections et feuilles de l'ensemble du territoire d'une commune est représenté dans le tableau d'assemblage (ou plan d'assemblage) terminé à la fin des opérations d'arpentage d'une commune. Il s'agit d'une réduction au 1/10000e des plans de la commune réassemblés de manière à donner une vue d'ensemble du territoire, de sa division en sections et de la division des sections en feuilles de plans numérotées.

Les plans primitifs belges comme leurs prédécesseurs d'époque hollandaise sont dressés sur des feuilles de format " Grand Aigle ", héritage napoléonien. Elles mesurent environ 105x75 cm mais des variations allant jusqu'à plusieurs centimètres sont fréquemment constatées.
Les feuilles de plan sont levée à l'échelle 1/1250e ou 1/2500e. Certaines feuilles contenant de grandes parcelles forestières sont levées au 1/5000e. Certains centres urbains, comme celui de Bruxelles, sont levés au 1/1000e ou au 1/500e.

Les parcelles sont numérotés de 1 à n pour chaque section, en spirale de gauche à droite en partant du nord puis en allant vers l'est, le sud et l'ouest en se terminant au centre. Cette dernière règle n'est toutefois pas générale et dans les villes, la numérotation suit parfois l'ordre des quartiers ; dans les campagnes, elle suit la topographie des lieux en allant même parfois dans l'ordre inverse de celui de la règle.

Les ouvrages et terrains militaires ne sont pas détaillés et leur contour précis n'est pas figuré sur le plan. Les fortifications anciennes en revanches sont dessinées. Les cours d'eau, chemins, rues et places publiques sont représentés dans le détail. Le tracé de la côte, même constitué de dunes, doit être tracé et les fleuves sont dessinés jusqu'à la mer. Le tracé s'arrête toutefois à la ligne de haute mer.

Les édifices publics sont en bleu, les bâtiments privés en rouge carmin. Les rivières et étangs étaient en vert d'eau, mais ressemble à présent à un bleu pâle. Sur les plans d'assemblage, des filets de couleurs différentes marquent les limites des sections et des filets noirs les limites de feuilles. Les limites des lieux-dits et des triages forestiers sont indiqués par un filet de la même couleur que celle de la section mais plus mince.

La plupart des plans primitifs sont munis d'un rose des vents et d'un cartouche. Le cartouche d'époque hollandaise mentionne le nom de la commune, de la section et le numéro de feuille, suivi du nom du gouverneur, du bourgmestre, du directeur des contributions directes et du géomètre. (21) La date est souvent mentionnée ainsi que l'échelle et le numéro de la première et de la dernière parcelle reprise sur la feuille. Lors de la phase de révision du cadastre intervenue après l'indépendance de la Belgique, le géomètre chargé de la mise à jour du plan ajoutait au cartouche d'époque hollandaise la date de révision sur le terrain et son nom. L'échelle est parfois indiquée dans un des coins de la feuille. Sur plusieurs dizaines de feuilles, toutefois, la date, l'échelle, le nom du géomètre, parfois même la section et le numéro de la feuille n'ont pas été indiqués.

La date de la dernière révision du plan est parfois indiquée dans le cartouche, mais c'est loin d'être systématique, et elle apparaît de manière très discrète par rapport à la date du premier lever, qui peut être antérieure de plus de trente ans. Or c'est normalement la situation de la dernière révision qui est représentée sur le plan.

Avant d'arrêter définitivement le plan, le géomètre dressait un tableau des parcelles indiquant dans une colonne les numéros bis, dans une autre les numéros " néants " ou non affectés à une parcelle et dans une troisième les numéros des parcelles qui ont été déplacées sur une autre feuille.

Les premiers levers de plans parcellaires commencent dont partout dans l'Empire français au début de l'année 1808. Ils se poursuivront jusqu'en 1813 avant d'être interrompus en raison des bouleversements politiques européens des années 1814-1815. Les opérations d'arpentage reprennent certainement en 1816 et vont continuer pendant toute la période hollandaise jusqu'à la révolution belge de septembre 1830. Lorsque la Belgique prend son indépendance, la quasi-totalité du territoire est représentée sur des plans parcellaires qui datent d'entre 1808 et 1830. Deux provinces sont considérées par le ministre des finances comme complètement arpentées dès 1831 : Liège et Luxembourg. Les autres sont alors en voie d'achèvement. (22) La plupart des plans cadastraux primitifs reposent toutefois sur les levers faits pendant la période 1826-1830. La situation sur le terrain ayant évolué, il faut à la fois achever le travail d'arpentage et mettre à jour à la fois le plan et l'évaluation du revenu cadastral. Cette mise à jour va être réalisée entre 1830 et 1834 dans les provinces d'Anvers, de Brabant, de Flandre occidentale, de Hainaut, de Namur et de Liège, (23) et entre 1840 et 1843 (1844 pour la partie d'expertise) dans les provinces de Limbourg et de Luxembourg. (24) En province de Liège et de Flandre orientale, les opérations d'arpentage sont terminées en 1833 à l'exception de Moresnet et des communes des cantons de Saint-Vith, d'Eupen et de Malmedy qui faisaient partie de la Prusse depuis 1815 et ne furent placés sous le gouvernement de la Belgique qu'en 1919. Il existe toutefois un cadastre prussien ou " Urhandriss ", pour ces cantons. Il fut levé entre 1826 et 1827 dans le cercle d'Eupen et à Moresnet, et entre 1828 et 1830 dans le cercle de Malmédy. Ces plans étaient conservés à la Direction du Cadastre de Liège et ont été transférés en 2016 aux Archives de l'État à Liège.

Pour plus de renseignements sur le cadastre prussien dans la région, vous pouvez consulter KREUCHER G., Die Urkatasteraufnahme in Westfalen (Veröffentlichungen des Landesarchivs Nordrhein-Westfalen 20), Düsseldorf, 2008.

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Het primitief kadasterplan moet de grenzen van grondeigendommen weergeven zoals ze op het terrein waargenomen zijn gedurende de opmeting door landmeters van het kadaster in aanwezigheid van een vertegenwoordiger van de gemeenten. Vervolgens zijn de gegevens in het stadium van de waardering door de eigenaars zelf gevalideerd. Dit biedt de mogelijkheid om één van de essentiële elementen te bepalen voor de berekening van het kadastraal inkomen: de oppervlakte van elk perceel.

De aanduiding "primitief" betekent dat het een begintoestand is, zoals vastgelegd bij de start van het kadaster en die blijvend bewaard moet worden zoals deze is. De latere wijzigingen ("mutaties") worden vastgelegd in andere opmetingsdocumenten, de "schetsen". De datum van de weergegeven toestand weerspiegelt de periode waarbinnen de kadastrale activiteiten in een gemeente officieel bekrachtigd werden. Die operatie verliep in twee fasen - de opmeting en de waardering - en werd bekrachtigd door de definitieve aanvaarding van de waardering na de organisatie van een vergadering op het niveau van elk kanton. De plannen werden effectief een eerste maal bekrachtigd door de ingenieur-verificateur. Nadien volgde de fase van waardering, die meerdere maanden in beslag kon nemen en erop gericht was het kadastraal inkomen voor elk perceel te berekenen op basis van een strikte methodologie. Op het einde van deze fase ontving elke eigenaar van een "gekadastreerde" gemeente de lijst van zijn percelen, met vermelding van nummer, oppervlakte, opdeling in type eigendom en het kadastraal inkomen. De eigenaar kon vervolgens eventuele fouten laten rechtzetten, met inbegrip van fouten die leidden tot aanpassingen aan het plan. Op dat moment en alleen op dat moment konden de plannen definitief bekrachtigd worden, net zoals de expertise.

De opmeting van de kadastrale plannen was een werk van lange adem. Hun geschiedenis wordt dan ook gekenmerkt door wijzigingen op technisch, wetenschappelijk en politiek vlak. We beperken ons hier tot een beknopte beschrijving van de verschillende types plannen, evenals tot de belangrijkste informatie die in een kadastraal plan te vinden is.

Een kadastraal plan geeft alle stukken grond weer of deze nu bebouwd of onbebouwd zijn, binnen hun gekende of op het terrein zichtbare grenzen, zoals afsluitingen, hagen, beken, muren. Beperkingen zijn evenwel dat een perceel twee of meerdere gemeenten niet mag overlappen, vanuit het oogpunt van de teelt homogeen moet zijn én aan één enkele eigenaar moet toebehoren, met uitzondering van de onverdeeldheid. Elk perceel kan op die manier afzonderlijk opgemeten en gewaardeerd worden.

Het percelenplan wordt per gemeente opgesteld. De eerste taak van een landmeter van het kadaster is dus het vastleggen van de gemeentegrenzen en die vervolgens laten goedkeuren door de burgemeester via een "proces-verbaal van afpaling". Worden de gemeentegrenzen naderhand nog gewijzigd, dan zijn verschillende scenario's mogelijk: het van een gemeente afgesplitst grondgebied wordt op het primitief plan bruin (of grijs) ingekleurd of geschrapt en er wordt verwezen naar een nieuw blad met een sectie van de nieuwe gemeente; soms vormt het afgesplitst deel het equivalent van een sectie of van een bestaand kaartblad en in dat geval worden de naam van de gemeente, de sectie en het blad direct op het originele plan aangepast en wordt dit plan toegevoegd aan de plannen van de nieuwe gemeente. In nog andere gevallen wordt het primitieve plan vervangen door een nieuw getekend blad. Wordt een gemeente volledig opgeheven, dan worden de plannen normaliter toegevoegd aan deze van de nieuwe gemeente en dan worden de volgletters van de secties aangepast om dubbels te vermijden met de bestaande secties.

Het grondgebied van de gemeente moet vervolgens verder onderverdeeld worden om het op voldoende grote schaal te kunnen weergeven. De landmeter legt de kadastrale secties vast die over het algemeen corresponderen met een dorp van een gemeente of met een wijk in een stad. Het aantal secties varieert naargelang de totale oppervlakte en hun grenzen volgen in de mate van het mogelijke stromen en wegen. De secties worden aangeduid met een letter (sectie, A, B, C...) en indien mogelijk door een lokale benaming zoals de naam van een dorp of een wijk. Deze secties geven doorgaans één of meerdere dorpen van een gemeente weer, maar er zijn ook secties bekend waarop enkel velden, bossen of weiden staan afgebeeld. Elke sectie wordt vervolgens in kaartbladen opgedeeld al zijn er ook secties die op één enkel kaartblad afgebeeld worden. Deze opdeling in secties en bladen van het hele grondgebied van een gemeente wordt weergegeven in een verzameltabel (of -plan). Dat is opgesteld na de opmetingsactiviteiten in een gemeente en omvat op schaal 1/10.000 herleidde plannen van de gemeente die zodanig zijn samengevoegd dat ze een overzicht bieden van de gemeente, haar opdeling in secties en de opdeling van secties in genummerde kaartbladen.

De Belgische primitieve plannen zijn net als hun voorlopers uit de Hollandse periode opgesteld op bladen met het uit de Napoleontische tijd daterende formaat Grand Aigle. De afmetingen bedragen ongeveer 105 op 75 centimeter, maar afwijkingen van meerdere centimeters werden regelmatig vastgesteld.

De kaartbladen zijn op schaal 1/1250 of 1/2500. Sommige kaartbladen met grote, beboste percelen zijn op schaal 1/5000. Sommige stadscentra - zoals dat van Brussel - zijn op schaal 1/1000 of 1/500.

Percelen zijn binnen elke sectie genummerd van 1 tot n, in spiraalvorm van links naar rechts en van noord naar oost, zuid en west om te eindigen in het centrum. Die laatste regel wordt echter niet altijd toegepast: in steden volgt de nummering soms de volgorde van de wijken; op het platteland de topografie van de plaatsen en soms zelfs in een volgorde die tegen deze regel indruist.

Militaire verdedigingswerken en terreinen zijn niet in detail in kaart gebracht en hun precieze omtrek is niet zichtbaar. Oudere versterkingen zijn daarentegen wel getekend. Waterlopen, wegen, straten en pleinen zijn in detail weergegeven. De kustlijn en zelfs de duinen zijn weergegeven, evenals de rivieren tot aan hun zeemonding. Het tracé houdt evenwel op aan de vloedlijn van de zee.

Publieke gebouwen zijn blauw ingekleurd, privégebouwen karmijnrood. Rivieren en vijvers waren watergroen, maar deze kleur is vandaag de dag vervaagd tot lichtblauw. Op de verzamelplannen duiden de in verschillende kleuren aangeduide strepen op de grenzen van de secties en de zwarte strepen op de grenzen van de kaartbladen. Grenzen van gehuchten en bosgebieden worden aangeduid door strepen met dezelfde kleur als deze van sectie, maar dan fijner.

Het merendeel van de primitieve plannen zijn voorzien van een windroos en een cartouche. De cartouches uit de periode van het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden vermelden de naam van de gemeente, van de sectie en het kaartbladnummer, verder aangevuld met de naam van de gouverneur, de burgemeester, de directeur van de directe belastingen en de landmeter. (25) De datum wordt vaak vermeld, evenals de schaal en de nummers van het eerste en van het laatste perceel op het kaartblad. Tijdens de herziening van het kadaster na de Belgische onafhankelijkheid voegde de voor de actualisering bevoegde landmeter nog de datum van de herziening en diens eigen naam toe aan de Hollandse cartouche. De schaal wordt soms aangeduid in één van de hoeken van het kaartblad. Er zijn echter meerdere tientallen kaarten bekend waarop datum, schaal, naam van de landmeter en soms zelf de sectie en het nummer van het kaartblad ontbreken.

De datum van de laatste herziening van een plan is soms aangeduid in de cartouche, maar dit gebeurde niet systematisch of heel discreet in vergelijking met de datum van de eerste opmeting, die tot 30 jaar eerder was gebeurd. En dat terwijl het plan doorgaans juist de toestand op het moment van de laatste herziening weerspiegelt.

Vooraleer een plan definitief bekrachtigd werd, stelde de landmeter een tabel van percelen op met een kolom met bisnummers, een andere kolom met ontbrekende of niet aan een perceel toegewezen nummers en, tot slot, een derde kolom met de perceelnummers die naar een ander kaartblad zijn overgeheveld.

De eerste opmetingen van kadasterplannen starten overal in het Franse Keizerrijk bij de start van het jaar 1808. Deze worden voortgezet tot 1813, wanneer ze onderbroken worden als gevolg van de turbulente Europese politieke gebeurtenissen in de jaren 1814-1815. De opmetingen worden in 1816 hernomen en gedurende de hele Hollandse periode voortgezet, tot in september 1830 de Belgische revolutie uitbreekt. Op het moment van de Belgische onafhankelijkheid is quasi het gehele grondgebied in kaart gebracht met kadasterplannen uit de periode 1808-1830. Volgens de toenmalige Minister van Financiën zijn twee provincies helemaal opgemeten in 1831: Luik en Luxemburg. De overige provincies worden op dat moment afgerond. (26) Het merendeel van de primitieve plannen is evenwel gebaseerd op opmetingen uit de periode 1826-1830. Omdat de toestand op het terrein geëvolueerd was, dienen niet alleen de opmetingen afgerond, maar ook de plannen en de gegevens over het kadastraal inkomen geactualiseerd te worden. Deze actualisering wordt doorgevoerd tussen 1830 en 1834 in de provincies Antwerpen, Brabant, Henegouwen, Namen, Luik en West-Vlaanderen (27) en tussen 1840 en 1843 (1844 voor de waardering) in de provincies Limburg en Luxemburg. (28) Voor de provincies Luik en Oost-Vlaanderen zijn de opmetingen beëindigd in 1833, met uitzondering van Moresnet en van de kantons Sankt Vith, Eupen en Malmedy. Die laatsten maakten vanaf 1815 deel uit van Pruisen en werden pas in 1919 onder het gezag van de Belgische regering geplaatst. Er bestaat niettemin een Pruisisch kadaster of Urhandriss voor deze kantons. Deze worden tussen 1826 en 1827 gerealiseerd voor zowel de Kreis Eupen als voor Moresnet en tussen 1828 en 1830 voor de Kreis Malmédy. Deze plannen werden bewaard door de Gewestelijke Directie van het Kadaster in Luik en in 2016 overgebracht naar het Rijksarchief Luik.

Voor meer informatie over het Pruissisch kadaster in de regio, zie KREUCHER G., Die Urkatasteraufnahme in Westfalen (Veröffentlichungen des Landesarchivs Nordrhein-Westfalen 20), Düsseldorf, 2008.

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Langues et écriture des documents - Taal en schrift van de documenten

Les cartouches et les légendes sont rédigés soit en français, soit en néerlandais. L' "Urhandriss" est entièrement en allemand. Les noms de lieux sont inscrit sur les plans dans la langue utilisée localement. Les graphies suivent toutefois les conventions du début du XIXe siècle et peuvent différer sensiblement des graphies actuelles. Les annotations de l'Urhandriss sont en écriture cursive gothique du début du XIXe siècle (" Kurrentschrift ").

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De cartouches en legendes zijn ofwel in het Frans, ofwel in het Nederlands opgesteld. De "Urhandriss" helemaal in het Duits. Plaatsnamen zijn vermeld in de ter plaatse gebruikte taal. Het handschrift dateert uit de eerste helft van de 19de eeuw en verschilt weinig van het hedendaagse handschrift. De aantekeningen van de "Urhandriss" zijn in het cursief Gotisch schrift uit het begin van de 19de eeuw (Kurrentschrift).

Sélections et éliminations - Selecties en vernietigingen

Seuls les fichiers numérisés en double ont été éliminés. On a gardé dans ce cas la meilleure copie.

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Enkel dubbele digitale kopieën van eenzelfde plan werden vernietigd: in dat geval werd de beste kopie behouden.

Accroissements/compléments - Toekomstige aangroei/aanvullingen

La collection est en principe close mais il n'est pas exclu que quelques plans aient échappé à la campagne de numérisation ; dans ce cas, ils seront numérisés et les images ajoutées à la collection.

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De collectie is in principe afgesloten, maar het valt niet uit te sluiten dat enkele plannen over het hoofd gezien werden tijdens de digitaliseringscampagne: in dat geval zullen de plannen alsnog gedigitaliseerd en aan de bewuste bestanden aan de collectie toegevoegd worden.

Mode de classement - Ordening

Le classement d'origine des fichiers par province, puis par commune actuelle, puis par division cadastrale, correspondant généralement au territoire d'une commune avant la fusion de 1977, puis par section a été maintenu ou appliqué aux provinces où le classement différait légèrement. Pour la Direction du Brabant, qui conservait le cadastre de l'ensemble du Brabant ainsi que celui des commune à facilités de l'ensemble du pays, le classement a dû être adapté : les communes à facilités ont été replacées dans leur province actuelle. L' " Uhrandriss " ou cadastre prussien réalisé au début du XIXe siècle dans les communes détachées de la Prusse et annexée par la Belgique est repris sous le titre "Eupen-Malmedy".

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De oorspronkelijke ordening van de bestanden per provincie, vervolgens per huidige gemeente, vervolgens per kadastrale afdeling (die doorgaans overeenstemt met het grondgebied van een gemeente voor de gemeentefusie van 1977) en tot slot per sectie werd behouden of toegepast op die provincies waar de ordening licht afweek. Voor de Gewestelijke Directie Brabant moest de ordening aangepast worden aangezien deze niet alleen het kadaster beheerde voor heel Brabant, maar ook voor de gemeenten met taalfaciliteiten: de faciliteitengemeenten zijn nu ondergebracht bij hun huidige provincie. Het begin 19de eeuw gerealiseerde Urhandriss of Pruisisch kadaster van de van Pruisen afgesplitste en door België geannexeerde kantons is opgenomen onder de titel "Eupen-Malmedy".

Conditions d'accès - Voorwaarden voor de raadpleging

Tous les documents sont librement consultables.

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Alle stukken zijn vrij raadpleegbaar.

Conditions de réproduction - Voorwaarden voor de reproductie

Des reproductions digitales ou sur papier peuvent être obtenues au tarif et selon les règles en vigueur aux Archives de l'État. Des copies numériques de haute qualité peuvent être réalisées sur demande.

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Voor de digitale of papieren reproductie van archiefstukken gelden de voorwaarden en tarieven van toepassing in het Rijksarchief. Digitale reproducties van hoge kwaliteit kunnen op aanvraag gerealiseerd worden.

Caractéristiques et contraintes techniques - Fysieke kenmerken en technische vereisten

Les images sont réalisées en taille réelle. La qualité des images peut varier d'une province à l'autre ou même d'un fichier à l'autre, selon le matériel utilisé. Tous les plans ont été scannés en 200 dpi et en 24 bits, généralement au moyen de scanners à rouleaux, ce qui est insuffisant pour garantir une lecture parfaite des plus petits détails. Si les informations restent parfaitement lisibles sur la plupart des images, il est possible que sur quelques plans, plusieurs numéros de parcelle ne le soient pas. Dans ce cas, le lecteur pourra consulter le plan original. Suite à des erreurs humaines, certains plans ont été scannés plusieurs fois, d'autres mal scannés, partiellement ou pas du tout. En cas de double, nous avons conservé l'image présentant la meilleure qualité. Les plans mal scannés, scannés en partie ou non scannés seront progressivement scannés à nouveau par le SPF Finances ou les Archives de l'État : l'utilisateur peut consulter le plan original si cette opération n'a pas encore été effectuée ou si sa recherche est entravée par la mauvaise qualité de la copie numérique.

Indépendamment de la qualité de la numérisation, l'état de conservation des plans originaux étant souvent assez mauvais, plusieurs images sont lacunaires, présentent des déchirures, des collages, des surcharges à l'encre ou au crayon. Dans quelques cas extrêmes, le plan original était réduit à des fragments collés sur une nouvelle feuille. Au pire, le plan a disparu et a été redessiné dans le courant du XIXe siècle ou du XXe siècle : c'est notamment le cas pour une partie de la ville de Namur. Dans ce cas, l'exemplaire du plan conservé en principe à la commune peut suppléer, pour autant qu'il soit conservé et accessible. Les bureaux de contrôle du Cadastre conservaient également un exemplaire. Cet exemplaire (cf. ci-dessous, Sources complémentaires) peut soit avoir fait l'objet d'un transfert aux Archives de l'État, soit être conservé dans les archives de l'administration communale. Les bureaux de contrôle du Cadastre conservaient également un exemplaire. Il sera progressivement transféré aux Archives de l'État dans les Provinces.

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De beelden zijn op ware grootte. De beeldkwaliteit kan variëren van provincie tot provincie en zelfs van bestand tot bestand naargelang het gebruikte materieel. Alle plannen werden gescand in 200 dpi en in 24 bit, doorgaans met behulp van rolscanners. Dat volstaat niet om een perfecte leesbaarheid van de kleinste details te garanderen. Hoewel op het merendeel van de beelden alle gegevens perfect leesbaar zijn, is het mogelijk dat op enkele plannen enkele perceelnummers onleesbaar zijn: in dat geval mag de gebruiker het originele plan raadplegen. Sommige kaarten zijn als gevolg van een menselijke fout dubbel, niet, deels of slecht ingescand. Van dubbel ingescande kaarten is uiteraard enkel het beeld van beste kwaliteit overgenomen. De niet, deels of slecht ingescande kaarten zullen stapsgewijs door de FOD Financiën of het Rijksarchief opnieuw ingescand worden: de gebruiker mag het originele plan raadplegen indien dit nog niet gebeurd is of indien de raadpleging van een gebrekkige digitale kopie het onderzoek (ver)hindert.

Los van de beeldkwaliteit is er ook de materiële staat van de originele plannen. Deze was vaak vrij slecht: meerdere beelden tonen lacunes, scheuren, collages, retouches in inkt of potlood. In de meest extreme gevallen waren de originele plannen gereduceerd tot een aantal op een nieuw blad gelijmde fragmenten. In het slechtste geval is het plan verdwenen en in de loop van de 19de of de 20ste eeuw hertekend. Dat is onder meer het geval voor een deel van de stad Namen. Die leemte kan opgevangen worden door het exemplaar dat in principe door de gemeente bewaard wordt, voor zover het bewaard wordt en raadpleegbaar is. Dit exemplaar (zie ook onder, in de rubriek "Verwant materiaal") kan ofwel overgebracht zijn naar het Rijksarchief, ofwel bewaard worden in het gemeentearchief. De controlekantoren bewaren eveneens een exemplaar. Deze zullen geleidelijk overgebracht worden naar de Rijksarchieven in de provincies.

Instruments de recherche - Toegangen

Les instruments de recherche contemporains sont conservés dans les Centres Mutations et Évaluations. Il s'agit principalement des tableaux indicatifs primitifs et supplémentaires, qui permettent de retracer l'historique des modifications d'une parcelle ainsi que des propriétaires successifs ; de la matrice cadastrale primitive et de ses révisions ultérieures, qui donnent pour chaque commune et chaque propriétaire de la commune la liste des propriétés et leur revenu cadastral.

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Eigentijdse toegangen worden bewaard door de Centra Mutaties en Waarderingen. Het gaat vooral om de primitieve aanwijzende tabellen en de supplementaire tabellen, die het mogelijk maken om de historische wijzigen aan een perceel te reconstrueren, evenals de opeenvolgende eigenaars. Een andere belangrijke reeks zijn de primitieve en latere kadastrale leggers, die voor elke gemeente en voor elke eigenaar in een gemeente een overzicht bieden van de eigendommen en hun kadastraal inkomen.

Recommandations pour l'utilisation - Aanwijzingen voor het gebruik

Pour utiliser efficacement les plans cadastraux, il faut comprendre la manière dont ils ont été conçus à l'origine et comment ce système a évolué en cas de changements ultérieurs dans les limites des communes. On se reportera ci-dessus, sous la section Contenu.

Quand il est présent sur le plan, le cartouche fournit des informations utiles : le nom de la commune, la lettre de section et le nom de celle-ci, le numéro de feuille de plan dans la section, les numéros extrêmes de parcelles ainsi que d'autres informations qui ne sont pas nécessaires pour s'orienter dans le plan. Il est utile de rappeler que le plan primitif donne la photographie d'une situation à un moment donné, entre 1830 et 1833/1834 pour les provinces d'Anvers, de Brabant, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Hainaut, de Liège, de Namur ; entre 1840 et 1843 pour les provinces de Limbourg et de Luxembourg ; entre 1826 et 1830 pour les cantons détachés de la Prusse après la Première Guerre mondiale. Les dates figurant dans les cartouches ne correspondent pas toujours à la situation du plan et doivent être prises avec précaution.

La collection telle qu'elle a été numérisée présente quelques erreurs ou imprécisions qui n'entravent pas leur utilisation mais qui obligent l'utilisateur à faire preuve de prudence et notamment à vérifier qu'il n'y a pas de fichiers en double, d'états différents d'une même feuille de plan ou de lacunes dans la couverture du territoire de la commune.

Procédure de recherche


1. Pour retrouver une parcelle ou un groupe de parcelles, bâtie ou non bâtie

1.1. Vous connaissez la référence cadastrale jusqu'au numéro de parcelle, y compris commune actuelle, division (ancienne commune), section

Sélectionnez dans l'arborescence la commune actuelle et cliquez pour dérouler.
Sélectionnez la division (ancienne commune) et cliquez pour voir les plans.
Sélectionnez la section et cliquez pour voir les plans.

1.2. Vous ne connaissez pas le numéro de parcelle mais bien la situation approximative dans la commune

Si possible, consultez d'abord le plan cadastral actuel en ligne (CADGIS) et notez les références cadastrales des parcelles qui vous intéressent.
Identifiez l'ancienne commune (avant 1977) et la commune actuelle.
Sélectionnez dans l'arborescence la commune actuelle et cliquez pour dérouler.
Sélectionnez la division (ancienne commune) et cliquez pour voir les plans.
Consultez d'abord le tableau d'assemblage et sélectionnez la lettre identifiant la section et le numéro de la feuille de plan ou parcourez les plans de la section.

1.3. Vous ne connaissez ni le numéro de parcelle, ni la situation approximative dans la commune

Si possible, consultez d'abord le plan cadastral actuel en ligne (CADGIS) et notez les références cadastrales des parcelles qui vous intéressent.
Identifiez l'ancienne commune (avant 1977) et la commune actuelle
Repérez un bâtiment remarquable existant avant 1830 (par. ex. une église) ou un chemin vicinal ou une voirie ancienne dont vous connaissez la localité de départ et d'arrivée.
Sélectionnez dans l'arborescence la commune actuelle et cliquez pour dérouler.
Sélectionnez la division (ancienne commune) et cliquez pour voir les plans.
Consultez d'abord le tableau d'assemblage et tentez de repérer le bâtiment remarquable ou la voirie pour identifier la section et la feuille.
Sélectionnez la section et cliquez pour voir les plans.

2. Pour étudier le bâti d'une commune, la structure foncière, la géographie, la toponymie
Parcourez l'ensemble des plans par commune actuelle ou par division (ancienne commune)

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Voor een efficiënt gebruik van de kadasterplannen is het belangrijk te begrijpen hoe ze aanvankelijk uitgedacht zijn en hoe het systeem evolueerde bij latere aanpassingen van de gemeentegrenzen. Meer informatie hierover is hoger te vinden, in het onderdeel "Inhoud".

Wanneer op een plan een cartouche is aangebracht, dan biedt deze heel wat interessante informatie: de naam van de gemeente, de volgletter en naam van de sectie, het nummer van het kaartblad in een sectie, de uiterste nummers van de percelen evenals andere gegevens die niet noodzakelijk zijn om zich in het plan te oriënteren. De gebruiker dient ook te onthouden dat het primitief plan een momentopname biedt: tussen 1830 en 1833/1834 voor de provincies Antwerpen, Brabant, Henegouwen, Luik, Namen, Oost-Vlaanderen en West-Vlaanderen; tussen 1840 en 1843 voor de provincies Limburg en Luxemburg; tussen 1826 en 1830 voor de Oostkantons die na de Eerste Wereldoorlog van Pruisen afgesplitst werden. De data in de cartouches corresponderen niet altijd met de toestand op het plan en dienen dus met enige omzichtigheid benaderd te worden.

De gedigitaliseerde collectie bevat enkel fouten of onduidelijkheden. Deze belemmeren hun gebruik niet, maar verplichten de gebruiker er wel toe de nodige voorzichtigheid aan de dag te leggen en met name te verifiëren of er geen dubbele bestanden zijn, verschillende versies van eenzelfde kaartblad of een lacune in het grondgebied van een gemeente.

Zoekstrategie


1. Terugvinden van een perceel of een groep percelen, bebouwd of onbebouwd.

1.1. U kent de kadastrale gegevens tot en met het perceelnummer, met inbegrip van de huidige gemeente, de divisie (vroegere gemeente), sectie.

Selecteer in de boomstructuur de naam van de huidige gemeente en klik deze aan om uit te rollen.
Selecteer de divisie (vroegere gemeente) en klik deze aan om de plannen te bekijken.
Selecteer de sectie en klik deze aan om de plannen te bekijken.

1.2. U kent de kadastrale gegevens niet, maar wel bij benadering de toestand in de gemeente.
Indien mogelijk, raadpleeg dan eerst het huidige, online beschikbare kadasterplan (CADGIS) en noteer de exacte kadastrale gegevens van de percelen die u interesseren.

Identificeer de vroegere gemeente (voor 1977) en de huidige gemeente.
Selecteer in de boomstructuur de naam van de huidige gemeente en klik deze aan om uit te rollen.
Selecteer de divisie (vroegere gemeente) en klik deze aan om de plannen te bekijken.
Raadpleeg eerst de assemblagetabel en identificeer de letter van de sectie en het nummer van het kaartblad of neem de verschillende secties door.

1.3. U kent noch de kadastrale gegevens, noch bij benadering de toestand in de gemeente.
Indien mogelijk, raadpleeg dan eerst het huidige, online beschikbare kadasterplan (CADGIS) en noteer de exacte kadastrale gegevens van de percelen die u interesseren.

Identificeer de vroegere gemeente (voor 1977) en de huidige gemeente.
Spoor een markant gebouw (bijvoorbeeld een kerk) op dat reeds vóór 1830 bestond of een oude (buurt)weg waarvan u het begin- en eindpunt kent.
Selecteer in de boomstructuur de naam van de huidige gemeente en klik deze aan om uit te rollen.
Selecteer de divisie (vroegere gemeente) en klik deze aan om de plannen te bekijken.
Raadpleeg eerst de assemblagetabel en probeer het opmerkelijk gebouw of de weg op te sporen om de sectie en het kaartblad te identificeren.
Selecteer de sectie en klik deze aan om de plannen te bekijken.

2. Om de bebouwing in een gemeente, de grondindeling, de geografie, de toponymie te bestuderen. Raadpleeg alle plannen van een huidige gemeente of per divisie (vroegere gemeente).

Existance et lieu de conservation des originaux - Bestaan en bewaarplaats van originelen

Les plans primitifs originaux des provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Hainaut, Namur et de Liège ainsi que de l'arrondissement de Bruxelles-Capitale ont été transférés aux Archives de l'État du ressort. Les provinces de Flandre orientale, des Brabant flamand et wallon, de Limbourg et du Luxembourg sont en l'an 2016 toujours conservés dans les Centres Mutations et Évaluations mais seront transférés progressivement aux Archives de l'État.

Le plan cadastral primitif proprement dit était dressé en deux exemplaires au moins : la minute destinée à la direction régionale, la copie destinée à la commune, où elle se trouve normalement toujours, sauf si les archives communales ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives de l'État du ressort. On trouve également un exemplaire dans les antennes du cadastre (anciens bureaux de contrôle). On conserve plus rarement des plans qui reflètent un stade d'élaboration antérieur au primitif, comme les atlas portatifs, une version sur calque destinée au travail de terrain avant le report sur la minute du plan.

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De originele primitieve plannen van de provincies Antwerpen, Henegouwen, Luik, Namen en West-Vlaanderen evenals deze van het arrondissement Brussel-Hoofdstad zijn reeds overgebracht naar de respectievelijke Rijksarchieven. Deze van de provincies Limburg, Luxemburg, Oost-Vlaanderen, Vlaams- en Waals-Brabant worden anno 2016 nog steeds bewaard door de Centra Mutaties en Waarderingen. Deze zullen echter geleidelijk overgebracht worden naar het Rijksarchief.

Het primitief kadasterplan werd minimaal in twee exemplaren opgesteld: de voor de gewestelijke directie bestemde minuut en de voor de gemeente bestemde kopie. Die laatste bevindt zich in principe nog steeds bij de gemeente, tenzij het gemeentearchief is overgebracht naar het Rijksarchief. Er is eveneens een exemplaar te vinden bij de antennes (de vroegere controlekantoren) van het kadaster. Zeldzamer zijn de plannen die een voorstadium van het primitief kadaster weergeven zoals de "zakatlas", een versie op kalkpapier die gebruikt werd op het terrein voor de overbrenging op het minuutplan.

Existance et lieu de conservation des copies - Bestaan en bewaarplaats van kopieën

Une copie sur microfilm était conservée dans chaque Centre "Mutations et Évaluations , ainsi qu'une copie de sécurité dans une autre direction. Ces documents sont toutefois d'une qualité médiocre et ne sont guère exploitables sauf pour combler d'éventuelles lacunes des plans originaux survenues après la réalisation du microfilm.

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Elke Centrum Opmetingen en Waarderingen van het kadaster bewaarde een kopie op microfilm, evenals de veiligheidskopie van een andere directie. Deze documenten zijn echter van matige kwaliteit en amper bruikbaar. Ze kunnen echter wel eventuele, na de microverfilming ontstane lacunes in de reeks originelen opvangen.

Documents apparentés - Documenten met een verwante inhoud

On peut distinguer d'une part les documents cartographiques directement apparentés et qui sont soit antérieurs ou postérieurs aux plans primitifs et d'autre part les autres documents cadastraux qui sont complémentaires.

a. Les plans cadastraux antérieurs ou postérieurs au plan primitif belge.


Les Archives de l'État conservent des plans cadastraux d'époque française et hollandaise, qui s'inscrivent dans le cadre des tentatives de cadastre inabouties. On conserve ainsi des plans du cadastre de l'an IX (1801) (29) pour quelques communes de la province de Luxembourg, des plans du cadastre de l'an XI (1802), dit cadastre par masses de cultures (30) et des plans parcellaires antérieurs au primitif datant d'entre la fin de l'année 1807 à 1830. (31) La conservation de ces plans varie d'une province à l'autre ; il est préférable de consulter le moteur de recherche des Archives de l'Etat (http://search.arch.be) ou de s'adresser au chef de service du dépôt concerné.

Les plans supplémentaires manuscrits.


Le plan cadastral primitif ne pouvant être modifié, les modifications ultérieures devaient être portées sur un autre support. Chaque année, les changements dans le parcellaire et la numérotation des parcelles étaient représentés à la main par ajout ou par grattage sur une feuille de plan dite supplémentaire. Tant que ces feuilles étaient lisibles et utilisables, elles étaient modifiées et la situation d'une année effaçait donc celles des années précédentes. Quand le papier était trop usé, le plan était simplement redessiné sur une nouvelle feuille, mais certaines feuilles renouvelées ont été malgré tout conservées. Ce système a été abandonné en 1950. Les plans supplémentaires manuscrits ne sont pas conservés pour toutes les provinces et quand ils le sont, ils sont difficilement exploitables car non datés.

Les plans supplémentaires sur microfilm.


À partir des années 1980 au moins et jusqu'en 2002, l'administration du Cadastre a microfilmé plusieurs séries de documents essentiels à des fins de conservation. Parmi ces documents figuraient les plans supplémentaires.

Les plans supplémentaires sur film (1950-2005).


À partir de 1950, l'administration a demandé que chaque direction imprime chaque année une situation complète au premier janvier, en d'autre terme un tirage de l'ensemble des plans mis à jour après les mutations de l'année précédente. Ce système était rendu possible grâce à une technique de reproduction photographique (procédé Ozalid) qui consistait à porter les modifications de l'année directement sur un jeu de films qui servait lui-même de base au tirage des plans sur papier. Seuls les films étaient modifiés, la situation sur papier étant notablement plus claire que sur les plans supplémentaires manuscrits sans cesse grattés et corrigés. Au passage, les couleurs ont été perdues. Les Archives de l'État conservent en principe une année sur dix à partir de 1955 jusqu'en 2005.

Le plan cadastral continu (depuis 2005).


Depuis 2005, il n'existe plus de tirage systématique du plan. Il est désormais mis à jour au moyen d'un système d'information géographique qui conserve l'historique des modifications. Les extraits et tirage sur papier de plans cadastraux sont issus de ce système. Une version grand public appelée CADGIS est consultable en ligne mais ne contient pas de données à caractère personnel et il est donc impossible d'y trouver le nom du propriétaire d'une parcelle (http://ccff02.minfin.fgov.be/cadgisweb/).

b. Les documents cadastraux complémentaires.


Nous nous contenterons ici de mentionner les principaux documents qui permettent d'exploiter toutes les potentialités des plans cadastraux en général et du plan primitif en particulier. Ceux-ci ne sont pas encore transférés aux Archives de l'État et les chercheurs doivent s'adresser au centre Mesures et Évaluation concerné qui traite les demandes à caractère historique dans la mesure de ses possibilités.

Les numéros des parcelles figurant sur le plan permettent de retrouver le propriétaire d'une part et l'historique des mutations (changements de propriétaire, de taille ou de nature de la parcelle), d'autre part. Le tableau indicatif primitif et les tableaux indicatifs supplémentaires sont des registres qui permettent, à partir d'une référence complète de parcelle (commune, division, section et numéro), de retrouver le numéro du propriétaire dans la matrice et la référence à un ou plusieurs croquis de mutation et à un dossier de mutation. La matrice cadastrale est un registre qui contient une section ou une page par propriétaire où figurent la liste de ses propriétés et les changements intervenus pendant une assez longue période. La matrice permet de calculer rapidement le revenu cadastral d'une année en fonction de la liste des propriétés au moment du calcul. Les croquis de mutation sont réalisés par les géomètres du cadastre au moment où ils ont connaissance d'un changement survenu dans une parcelle. Ils dessinent en vis-à-vis la situation précédant le changement et la situation après le changement. La référence du croquis (année et numéro) est reportée au tableau indicatif supplémentaire. Les justificatifs de la mutation (résumés d'acte de vente, signalement de permis de bâtir, incendie ou destruction, constat sur le terrain) qui parviennent chaque année au Cadastre sont réunis dans un dossier de mutation. Ces dossiers contiennent parfois les minutes des croquis.

c. Autres documents.


Les plans Popp désignent une publication, l'Atlas cadastral parcellaire de la Belgique, fondée sur les documents cadastraux mais éditée par un imprimeur privé, Philippe Christian Popp (1805-1879), ancien agent du cadastre, entre 1842 et 1879. Il en subsiste encore plusieurs exemplaires dont le plus accessible et le plus complet se trouve à la Bibliothèque royale à Bruxelles. Une base de données en ligne réalisée dans le cadre du projet POPPKAD (http://www.poppkad.ugent.be/poppkad_start.php) par l'Université de Gand et la Herculesstichting permet d'y faire des recherches par nom de propriétaire de manière très simple et efficace, avec un lien direct vers les plans numérisés par la Bibliothèque royale. Un problème important sera résolu grâce à ce projet : celui de la datation des plans Popp qui ne reflètent pas la situation primitive mais, selon la commune concernée, une situation entre les années 1840 et 1879.

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Er kan een onderscheid gemaakt worden tussen enerzijds tussen de rechtstreeks aanverwante kaarten die vóór of na de primitieve plannen zijn opgesteld en anderzijds de andere, complementaire kadastrale documenten.

a. Kadastrale plannen opgesteld vóór of na de Belgische primitieve plannen.


Het Rijksarchief bewaart kadasterplannen uit de Franse en de Nederlandse periode die kaderen in de eerdere aanzetten tot invoering van een kadaster. Voorbeelden zijn de kadasterplannen uit het jaar IX (1801) (32) voor enkele gemeenten in de provincie Luxemburg, het zogenaamde "kadaster met teeltblokken" (33) en de perceelplannen die voorafgingen aan het primitief plan die dateren tussen het jaar 1807 en het jaar 1830. (34) De geïnteresseerde onderzoeker raadpleegt best de zoekrobot van het Rijksarchief (http://search.arch.be) of richt zich tot het diensthoofd van het desbetreffende Rijksarchief.

De handgeschreven supplementaire plannen.


Aangezien het primitief kadasterplan niet mocht aangepast worden, dienden latere aanpassingen op een andere drager vastgelegd te worden. Jaarlijks werden de aanpassingen aan de percelen en aan de nummering van de percelen handmatig toegevoegd of weggekrabd op een "supplementair" kaartblad. Deze werden aangepast zolang ze nog lees- en bruikbaar waren en de toestand in één welbepaald jaar kan dus in feite deze van de voorafgaande jaren uitgewist hebben. Was een blad te veel gebruikt, dan werd het plan eenvoudigweg overgetekend op een nieuw blad: niettemin zijn een aantal hernieuwde bladen toch bewaard gebleven. Dit systeem werd verlaten in 1950. De handgeschreven supplementaire plannen zijn niet voor alle provincies bewaard gebleven: is dit alsnog het geval, dan zijn ze moeilijk bruikbaar bij gebrek aan datering.

De supplementaire plannen op microfilm.


Vanaf de jaren 1980 en tot 2002 heeft de Administratie van het Kadaster meerdere reeksen documenten gemicrofilmd met het oog op hun bewaring. Tot deze documenten behoorden ook de supplementaire plannen.

De supplementaire plannen op microfilm (1950-2005).


Vanaf 1950 drukte elke gewestelijke directie op vraag van de centrale administratie een volledige toestand op 1 januari af, met andere woorden een afdruk van alle plannen met weergave van de aanpassingen van het voorgaande jaar. Dit was mogelijk geworden dankzij een techniek voor fotografische reproductie (Ozalid-procedé) die alle aanpassingen van een jaar direct aanbrengt op een stel films die op hun beurt dienden voor een afdruk van de plannen op papier. Enkel de films werden aangepast, waardoor de weergave op papier heel wat duidelijker is dan bij de handgeschreven plannen die continu aangepast en verbeterd werden. Na verloop van tijd zijn de kleuren verloren gegaan. Het Rijksarchief bewaart in principe vanaf 1955 telkens één jaar op tien en dat tot en met 2005.

Het continu kadasterplan (sinds 2005).


Sinds 2005 bestaat er geen systematisch afdruk van het plan meer. Het wordt nu geactualiseerd via een geografisch informatiesysteem met een bijhorende historiek van alle aanpassingen. De papieren afdrukken en uittreksels komen uit dit systeem. Een voor het groot publiek bestemde versie met de naam CADGIS kan online geraadpleegd worden, maar bevat geen persoonsgevoelige gegevens: het is dus onmogelijk om er de naam van een perceeleigenaar te vinden (http://ccff02.minfin.fgov.be/cadgisweb/).

b. Complementaire kadasterplannen.


We beperken ons hier tot de vermelding van de belangrijkste documenten die de mogelijkheid bieden om kadasterplannen in het algemeen en het primitief plan in het bijzonder aan te wenden. Deze documenten werden nog niet naar het Rijksarchief overgebracht en onderzoekers moeten zich wenden tot het desbetreffende Centrum Opmetingen en Waarderingen, dat in de mate van het mogelijke historische onderzoeksvragen tracht te behandelen.

De perceelnummers op het plan bieden de mogelijkheid om zowel de eigenaar te identificeren als de historiek van de mutaties (wijziging van eigenaar, in omvang of qua aard) te traceren. De primitieve aanwijzende tafels en de supplementaire aanwijzende tafels zijn registers die de mogelijkheid bieden om op basis van een complete referentie van een perceel (gemeente, divisie, sectie en nummer) het nummer van een eigenaar te vinden in de legger en de verwijzing naar één of meerdere mutatieschetsen én naar een mutatiedossier. De kadastrale legger is een register met een onderdeel of pagina per eigenaar waarin alle eigendommen en de erin toegebrachte wijzigingen over een vrij lange periode worden opgelijst. Via de legger kan snel het kadastraal inkomen berekend worden voor een jaar op basis van de lijst van eigenaars op het moment van de berekening. De mutatieschetsen worden opgesteld door landmeters van het kadaster op het moment dat ze op de hoogte zijn van een wijziging aan een perceel: zij tekenen zowel de toestand voorafgaand aan de wijziging als de toestand na de wijziging. De referentie van de schets in kwestie (jaar en volgnummer) wordt opgenomen in de supplementaire aanwijzende tafel. De verantwoordingsstukken van de wijziging (samenvatting van de verkoopakte, bericht van de bouwvergunning, brand, of vernieling, vaststellingen op het terrein) die jaarlijks bij het Kadaster toekomen, worden opgenomen in een mutatiedossier. Deze dossiers bevatten soms de minuten van de schetsen.

c. Overige documenten.


De "Popp-plannen" verwijzen naar de publicatie Atlas cadastral parcellaire de la Belgique. Deze zijn opgesteld op basis van kadasterdocumenten en in de periode 1842-1879 uitgegeven door privé-drukker en voormalig kadastermedewerker Philippe Christian Popp (1805-1879). Er zijn nog meerdere exemplaren, waar van de meest toegankelijke en volledige zich bevindt bij de Koninklijke Bibliotheek in Brussel (http://belgica.kbr.be/nl/coll/cp/cpPopp_nl.html). Een in het kader van het project POPPKAD - een initiatief van de Universiteit Gent en de Herculesstichting - gerealiseerde, online beschikbare databank maakt het mogelijk om eenvoudig en efficiënt de naam van een eigenaar op te zoeken, met een directe link naar de gedigitaliseerde plannen van de Koninklijke Bibliotheek. Dankzij dit project wordt een belangrijk probleem opgelost; de datering van de Popp-plannen, die niet de oorspronkelijke primitieve toestand weergeeft, maar - afhankelijk van gemeente tot gemeente - een situatie tussen de jaartallen 1840 en 1879.

Bibliographie - Bibliografie

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Cadastre
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DE REU P., De geschiedenis van de Algemene Administratie van de Patrimoniumdocumentatie. Organisatie, bevoegdheden, ambtsgebieden, archiefvorming (1796-2006), Bruxelles, 2011.
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, Bruxelles, Imprimerie de F. Parent, 1841. Ce recueil a été spécialement conçu pour les agents du cadastre du Limbourg et du Luxembourg, pour leur fournir les instructions utiles sans devoir réimprimer le Recueil méthodique de 1811 avec le Recueil des instructions de 1826 à 1830.
KREUCHER G., Die Urkatasteraufnahme in Westfalen (Veröffentlichungen des Landesarchivs Nordrhein-Westfalen 20), Düsseldorf, 2008.
PRENEEL M., Op de grens van het archiefperceel. De bewogen geschiedenis van het archief van het Belgische kadaster, in Liber Amicorum Coppens Herman, t. I (Studia 115), Bruxelles, 2007, p. 291-301.
Recueil méthodique des lois, décrets, règlemens, instructions et décisions sur le cadastre de la France approuvé par le Ministre des Finance
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Manuel du contrôleur du Cadastre présentant dans l'ordre méthodique de l'exécution des travaux les principes et les règles d'application relatifs aux expertises cadastrales
, Brussel, Imprimerie de F. Parent, 1841. Dit werk is speciaal opgesteld voor medewerkers van het kadaster in Limburg en Luxemburg om hen nuttige instructies te kunnen bieden zonder de Recueil méthodique uit 1811 en de Recueil met instructies uit de periode 1826-1830 te moeten herdrukken.
KREUCHER G., Die Urkatasteraufnahme in Westfalen (Veröffentlichungen des Landesarchivs Nordrhein-Westfalen 20), Düsseldorf, 2008.
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http://ccff02.minfin.fgov.be/cadgisweb/

Contrôle de la description - Beschrijvingsbeheer

Les fichiers numérisés ont été traités par Annelies Coenen. Elle a également réalisé le long travail d'adaptation et de correction des inventaires qui accompagnaient les fichiers lors du transfert. La description générale du fonds a été rédigée par Michel Trigalet, puis relue, corrigée et adaptée en néerlandais par Geert Leloup.

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De digitale bestanden zijn verwerkt door Annelies Coenen. Zij heeft ook heel wat tijd besteed aan de aanpassing en verbetering van de inventarissen die de overgebrachte bestanden vergezelden. De Algemene Beschrijving van het Archief is opgesteld door Michel Trigalet en vervolgens nagelezen, verbeterd en vertaald naar het Nederlands door Geert Leloup.