Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. II
BE-A0541_005634_004283_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0541 /
I 2/4
Les archives de l'État en Belgique
2001
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0541 / I 2/4
Nom du bloc d'archives
- Leenhof van Brabant. Opinies en resoluties.
- Cour féodale. Opinions et résolutions.
Période
1350 - 1794
Autres cours et tribunaux (B7)
Etendue inventoriée
5.40
m
Dernière cote d'inventaire
60.00
Dépôt d'archives
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Producteurs d'archives
Description des séries et des éléments
- 944 Cahier intitulé Binnen-boeck (Livre d'intérieur). Il fait suite à la liasse qui précède et se termine au 25 décembre 1794. A la date du 24 octobre précédent, on constate que le représentant du peuple Briez autorisa la cour féodale à admettre au relief des fiefs les feudataires qui se présenteraient, aussi longtemps qu'il n'y aurait pas de loi contraire. En même temps, il invita la cour à dénommer le plus ancien des conseillers du conseil de Brabant, pour remplir provisoirement les fonctions de vice-lieutenant.
- 989 /A Une très forte liasse composée de lettres d'avertissement (waerschouwbrieven) adressées aux feudataires qui avaient négligé de faire le relief de leurs fiefs, de 1586-1795. Il y a une partie de ces lettres transcrite dans de cahiers, d'autres se composent de lettres imprimées, d'après une formule adoptée par la cour féodale.
- 989 /B Une très forte liasse composée de lettres d'avertissement (waerschouwbrieven) adressées aux feudataires qui avaient négligé de faire le relief de leurs fiefs, de 1586-1795. Il y a une partie de ces lettres transcrite dans de cahiers, d'autres se composent de lettres imprimées, d'après une formule adoptée par la cour féodale.
- 991 Liasse composée de 188 extraits de registres de la cour féodale ayant servi de preuves dans un procès d'office du lieutenant de la cour féodale contre Marie-Françoise-Joseph-Anttoinette, née comtesse de Zirotin, Lilgenau, etc., lequel eut lieu vers 1770. Ces extraits sont accompagnés d'un index, qui est précédé d'un mémoire relatif audit procès.
- 1006 Petite liasse relative à la terre de Herstal. Elle renferme un manifeste du roi de Prusse, daté de Wesel, le 11 septembre 1740, contre le prince-évêque de Liège, qui reevendiquait la suzrainté de la terre de Herstal. Après avoir exposé ses griefs, le roi ajoute que c'est à regret qu'il a dû occuper militairement Herstal, où l'évêque avait fomenté la rébellion. Avec ce manifeste se trouve la réponse de l'évêque. (Deux imprimés in-4°, Liège, 1740, celui du roi de Prusse étant une réimpression.).
- 1009 Mémoire fourni au marquis de Laverne, lieutenant de la cour féodale, touchant la seigneurie de Lillo et Zuytlant et le dyckgraefschap de Lillo (Sans date ni signature. Vers 1753.) Il s'agit du relief de laditeseigneurie, dont la possession était contestée entre l'abbaye de Saint-Michel, à Anvers, et la demoiselle Marie Travers, descendante de Pierre Vanden Daele, siegneur de Lillo, qui émigra aux îles Canaries, vers le milieu du XVIIe siècle.
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