Name: Conseil de Luxembourg. Affaires politiques et administratives
Period: XVe - XVIIIe siècle
Inventoried scope: 29,67 linear meters
Archive repository: State archives in Arlon
Heading : Regional administrations (states, high officers at court, regional councils)
Authors: Hannick, Pierre
Year of publication: 2013
Code of the inventory: AEA 062
Le présent inventaire clôture le classement des archives du Conseil de Luxembourg conservées au dépôt provincial d'Arlon.
Jusqu'au XIXe siècle, les démembrements de territoires entraînaient des partages d'archives en vertu du principe de la " territorialité des archives " (Herkunftsprinzip) (1). Le Luxembourg a subi quatre amputations importantes (2): en 1659 en vertu du traité des Pyrénées (Thionville, Damvillers, Ivoix), en 1795 lors de 1a création du département des Forêts (quartiers de Saint-Vith et d'Orchimont), en 1815 en suite du congrès de Vienne (quartier de Bitbourg) et en 1839 en application du traité de Londres (province belge de Luxembourg). Cette conception archivistique qui fait fi du principe de provenance et de l'unité des fonds s'est perpétuée encore au sein des Archives de l'État : les tabelles du Cadastre de Marie-Thérèse, par exemple, sont réparties actuellement entre les dépôts de Luxembourg, de Coblence et d'Arlon mais aussi de Liège et de Namur (3). En 1890, l'historien luxembourgeois Nicolas van Werveke ne s'est pas privé de traiter de " vandalisme " la dislocation unilatérale des collections d'ancien régime entreposées à Luxembourg (4).
Les documents issus du Conseil de Luxembourg n'ont pas été épargnés non plus, Marcel Bourguignon a retracé l'historique du chartrier de Luxembourg, enlevé de l'hôtel du Conseil par mesure de sécurité en 1542 (5) et toujours conservé à Bruxelles. Le 27 janvier 1758 (6), le ministre plénipotentiaire Charles de Cobenzl donne des instructions précises au sujet des archives, après un rapport de François-Patrice de Neny sur la situation désastreuse des documents entreposés dans la tour de l' " ancien Conseil ". Nous ignorons la suite réservée à ces consignes mais la tour accueille encore des archives en 1794 et sera finalement démolie en 1814 (7). A l'incurie s'ajoutent les destructions volontaires de nombreux dossiers antérieurs à 1720 (8), les enlèvements considérables des autorités françaises entre 1684 et 1697 (9). D'autres dossiers ont été remis aux parties ou ont été transmis pour appel au Grand Conseil de Malines (10). À ce propos, il faut préciser que les appels de Luxembourg se font au Parlement de Metz entre 1681 et 1697 sauf pour la région d'Agimont jointe au ressort de celui de Tournai. Une ordonnance de Philippe V en date du 10 janvier 1708 (11) impose le Conseil souverain de Hainaut (12) comme instance d'appel. Le 3 septembre 1711 (13), Maximilien-Emmanuel de Bavière attribue au Conseil de Luxembourg les appels de Namur et réciproquement. À partir du 7 décembre 1714, le Grand Conseil de Malines recouvre ses prérogatives jusqu'à l'érection du Conseil provincial en Conseil souverain le 1er août 1782 (14).
En 1835, Maximilien Collart, resté orangiste, est employé au classement des archives judiciaires de la capitale restée sous l'autorité militaire prussienne (15). Son travail porte sur les dossiers et registres du Conseil entreposés au palais de justice de Luxembourg. Il termine son travail le 17 avril 1839. Cet inventaire est constitué essentiellement par types de documents regroupés parfois en fonction du sujet. Mais l'unité du fonds demeuré sur place est brisée par l'inventaire de Pierre Ruppert (16). " Sous prétexte de servir à la fois l'administration et l'histoire, on a commis l'erreur de distinguer les documents selon leur contenu et non selon leur origine ", reconnaît Antoine May (17) qui a établi la concordance entre l'inventaire Collart et celui de Ruppert (18).
Le traité de Londres du 19 avril 1839 attribue donc au jeune État belge l'ancien quartier wallon du duché de Luxembourg et la ville d'Arlon qui devient de fait le chef-lieu de la nouvelle province (19). Henri Noblom (20) pour Arlon et Louis Deny (21) pour Luxembourg entreprennent le partage des archives. Nicolas Hourt, successeur de Noblom commence à introduire un classement thématique dans les archives du Conseil de Luxembourg : prestations militaires, affaires ecclésiastiques, loi de Beaumont, francs-hommes... lequel n'apparaît plus dans l'inventaire sommaire publié par Henri Michaëlis vers 1900 (22).
Conscient du grand intérêt historique de ce fonds, Marcel Bourguignon (23) l'a reconstitué au cours de sa longue carrière à partir de 1931. " Pour ce qui concerne la fraction arlonaise, il apparaît que le mieux serait d'établir une nomenclature pour chacune des séries principales en adoptant soit l'ordre chronologique, soit l'ordre géographique des localités. Les registres font totalement défaut, comme aussi les dossiers d'affaires générales. C'est la raison pour laquelle je me suis attaché simultanément aux procès (24), aux dénombrements de feux et d'habitants (25), aux reliefs de fiefs (26), aux condamnations volontaires et aux pièces consignées (27) "
Parallèlement, sous l'impulsion de Bourguignon, son collègue et ami aux Archives de 1'État à Luxembourg, Antoine May, entreprend l'inventaire de la série des pièces fournies par inventaire (28).
Restait alors la dernière série, la plus vaste et la plus variée intitulée par Bourguignon Affaires politiques et administratives. Il avait conservé et amplifié les séries déjà identifiées par Nicolas Hourt en y ajoutant des cartons " France ", " Lorraine ", " Terres communes ", " Souveraineté de Saint-Hubert ", " Bouillon ", " Stavelot ". Les autres dossiers suivaient l'ordre géographique des localités, du général au particulier, en distinguant nettement les dossiers du Conseil de ceux de l'officier fiscal. J'ai évidemment veillé à respecter le travail de mon prédécesseur en opérant toutefois des regroupements de pièces, en réintégrant des documents dans d'autres séries du Conseil ou dans d'autres fonds comme ceux des États de Luxembourg ou des Officiers comptables. Marcel Bourguignon avait déjà replacé dans le fonds du Conseil des documents retirés des collections des Archives générales du Royaume. À son exemple, j'ai réinséré les cartulaires analysés par A. Verkooren et d'autres " manuscrits divers " transférés de Bruxelles à Arlon en 1934, en 1956 et en 1997, des documents provenant d'échanges avec la Bibliothèque royale au cours des années 1970-1980, d'autres, restituées en 2005 par les autorités de Basse-Saxe, ainsi que des pièces isolées dont l'origine était incertaine mais en rapport avec les compétences du Conseil de Luxembourg. Je crois avoir reconstitué de la sorte une situation proche de celle qui devait exister sous l'ancien régime puisque le président du Conseil était aussi le garde-chartes et que plusieurs commissions créées au XVIIIe siècle étaient des émanations du même Conseil. Les " Généralités " ont de la sorte pris de l'ampleur au détriment des affaires locales, restituant ainsi la diversification des activités de l'institution.
Les compétences du Conseil ont évolué entre sa réorganisation en 1531 et sa disparition en 1795. Il traitait certaines affaires en première instance (29) et connaissait les appels des justices subalternes en matière civile. Son rôle dépassait largement le domaine judiciaire. Il intervient dans les affaires politiques, les conflits de souveraineté, les affaires domaniales, la sorcellerie (30), accorde les placets, enregistre les commissions. Au XVIIIe siècle, le procureur général acquiert une importance essentielle comme représentant du pouvoir central. Cela explique la variété des documents analysés dans la présente série. Ceux-ci s'étendent du XVe au XVIIIe siècle avec des pièces jointes originales ou en copies. Plusieurs plans figuraient dans les dossiers ; pour des raisons de conservation, ils en ont été retirés et reclassés dans la série des cartes et plans (31) et rangés dans des meubles appropriés.
En 1875, Pierre Ruppert a publié une table alphabétique des commissions et patentes souveraines enregistrées par le Conseil de 1544 à 1791 (32), dans laquelle nombre de membres du Conseil figurent. Il faut toutefois regretter des lacunes importantes dues à la disparition de plusieurs registres.
En ce qui concerne les affaires ecclésiastiques, le travail d'Arthur Schon (33), bien que limité au quartier allemand du duché, recoupe le présent inventaire à plusieurs reprises. L'introduction de l'auteur précise le rôle du Conseil en cette matière et les tables des noms de lieux et de personnes dressées par Antoine May (34) sont d'une grande utilité.
Pour confirmer les assertions de Marcel Bourguignon, les Archives nationales à Paris conservent un inventaire des archives relatives aux duché de Luxembourg et comté de Chiny, dressé en 1696, à l'époque de l'intendant Jean Mahieu (35) et un autre concernant les placards, ordonnances et règlements conservés aux archives du Conseil de Luxembourg (36).
Signalons encore l'existence au Bistumsarchiv à Trèves d'une série relative au Conseil provincial (37).
En application d'une directive interne relative à l'acidité des papiers, le présent fonds a été doté d'un nouvel habillage, après ma mise à la retraite. Suivant l'usage, les analyses écrites sur les chemises des dossiers constituaient l'inventaire manuscrit original. Celles-ci ont été malheureusement éliminées à mon insu, avant la publication de l'inventaire et la correction des dernières épreuves.
J'adresse enfin mes sincères remerciements à Tamara Bister, Bernadette Daubois et Vincent Pirlot qui ont bien voulu se charger de cette tâche ingrate et technique de convertir le fichier de Wordperfect d'origine en Word. (38)
Les documents sont publics et librement accessibles.
Sauf réserve imposée par l'état matériel des archives, celles-ci peuvent être reproduites dans le respect des règles en vigueur aux Archives de l'Etat.
Ca. : circa.
Com. : commune.
Dép. : département.
Ép. : époux/épouse.
G.D. Luxembourg : Grand-Duché de Luxembourg.
O. Cist. : Ordre cistercien.
O. Præd. : Ordre des dominicains
O. Præm. : Ordre des prémontrés
O.S.A. : Ordre de saint Augustin.
O.S.B. : Ordre de saint Benoît.
Prov. : province.
S.d. : sans date.
BONNARDOT Fr., Les Archives de l'Etat de Luxembourg (Comté, Duché, Grand-Duché), dans Publications de la Section historique de l'Institut grand-ducal de Luxembourg, vol. XLI, 1890, p. 308-366.
BOURGUIGNON M., Les chartes du Luxembourg. Introduction à l'inventaire des chartes et cartulaires du Luxembourg, Bruxelles, 1931, in-8°.
BOURGUIGNON M., L'Ère du fer en Luxembourg (XVe-XIXe siècles). Études relatives à l'ancienne sidérurgie et à d'autres industries au Luxembourg (éd. P. HANNICK et J.-Cl. MULLER), dans Annales de l'Institut archéologique du Luxembourg, t. CXXIV-LXXV, 1993-1994.
BOURGUIGNON M., Une famille luxembourgeoise : les Neuveforge, dans Cahiers de l'Académie luxembourgeoise, nouv. série 5, Arlon, 1971, p. 52-58.
BOURGUIGNON M., François-Chrétien Gerden, avant-dernier président du Conseil Provincial de Luxembourg. Biographie et relations familiales (Schéma de rédaction), dans Annuaire de l'Association luxembourgeoise de généalogie et d'héraldique, 2000, p. 42-55.
BOURGUIGNON M., Inventaires du Conseil de Luxembourg. I. Pièces consignées au greffe (1503-1794). II. Dossiers de procès de 1720 à 1795, Bruxelles, 1961, in-8°.
BOURGUIGNON M., Inventaire des archives du Conseil de Luxembourg. IV. Dénombrements de feux et d'habitants (1472-1795), Bruxelles, 1995, in-8°.
BOURGUIGNON M., Le président Jean Keck (ca. 1504-1569), dans Biographie nationale du pays de Luxembourg, XXe fasc., Luxembourg, 1971, p. 5-15.
BOURGUIGNON M., La succession de Jean-Mathias Aldringen, conseiller de longue robe à Luxembourg, Les Cahiers de l'Académie luxembourgeoise 1, Arlon, 1937, in-8°.
BRUNEEL Cl. et HOYOIS J.-P., Les grands commis du gouvernement des Pays-Bas autrichiens. Dictionnaire biographique du personnel des institutions centrales, Bruxelles, A.G.R., 2001, in-4°.
DEBLON A., Le clergé du diocèse de Liège au XVIIIe siècle. I. Répertoire des patrimoines ecclésiastiques (1700-1730), dans Bulletin de la Société d'art et d'histoire du diocèse de Liège, T. LVIII, 1992, 653 p.
DEBLON A., Les pouvoirs archidiaconaux dans l'ancien diocèse de Liège et leur exercice aux temps modernes, dans Les structures du pouvoir dans les communautés rurales en Belgique et dans les pays limitrophes (XIIe-XIXe siècle), 13e colloque international, Spa, 3-5 septembre 1986, Bruxelles, Crédit communal, coll. Histoire, in-8°, n° 77, 1988, p. 375-418.
DEBLON A., Les visites de paroisses dans le diocèse de Liège aux temps modernes. Essai d'inventaire, dans Leodium, t. 65, 1980, p. 27-52.
DEFACQZ E., Ancien droit belgique, t. I, Bruxelles, 1876, p. 20-39.
DELHEZ J.-Cl., Échanges territoriaux franco-luxembourgeois au XVIIIe siècle, dans Bulletin des sociétés d'histoire et d'archéologie de la Meuse, 1998-2003, n° 34-35, p. 55-110.
DOUXCHAMPS-LEFEVRE C., Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. V. 1701-1748, Bruxelles, 1978, in-8°.
DOUXCHAMPS-LEFEVRE C., Les structures des archives des conseils de justice dans les Pays-Bas méridionaux durant l'époque moderne, dans Sources de l'histoire des institutions de la Belgique, Actes du colloque de Bruxelles, 1975, p. 262-278.
DUBOIS S., Les bornes immuables de l'État. La rationalisation du tracé des frontières au siècle des Lumières (France, Pays-Bas autrichiens et principauté de Liège), dans Anciens Pays et assemblées d'États, vol. CII, Heule, 1999, in-8°.
DUVOSQUEL J.-M. et MORSA D. (éd.), La Maison d'Arenberg en Wallonie, à Bruxelles et au Grand-Duché de Luxembourg depuis le XIVe siècle, contribution à l'histoire d'une famille princière, Enghien, 2011, in-4°.
GACHARD L.-Pr., Notice d'une collection de documents concernant le comté de Chiny, qui est conservée dans les Archives départementales de la Moselle, à Metz, dans Comptes rendus de la Commission royale d'histoire, 3e série, t. X, 1868, n° 2-3, p. 1-44.
GANTELET M., THEWES G., UHRMACHER M. (éd.), La paix des Pyrénées et son impact en Lorraine et au Luxembourg. Actes du colloque international organisé du 5 au 7 novembre 2009 au Musée d'histoire de la Ville de Luxembourg, dans Hémecht, 2010, n°3-4, p. 315-618.
GILLET M.-Cl., PETIT R., HANNICK P., Inventaire des archives du Conseil de Luxembourg. III. Dénombrements de fiefs (1263-1776), Bruxelles, 1984, in-8°.
GOEDERT J., De la Société archéologique à la Section historique de l'Institut Grand-Ducal. Tendances, méthodes et résultats du travail historique de 1845 à 1985, dans Publications de la Section historique de l'Institut grand-ducal de Luxembourg, vol. CI, 1987, p. 294-334.
HANNICK P., Une restitution de seize documents disparus pendant la deuxième guerre mondiale aux Archives de l'État à Arlon, dans Bulletin trimestriel de l'Institut archéologique du Luxembourg, 2006, p. 27-31.
JOSET C.-J., Les Villes au Pays de Luxembourg (1196-1383), Université de Louvain, Travaux d'histoire et de philologie, 3e série, 5e fasc., Bruxelles, Louvain, 1940, in-8°.
LARET-KAYSER A., Entre Bar et Luxembourg : le comté de Chiny des origines à 1300, Crédit communal, coll. Histoire in-8°, n° 72, Bruxelles, 1986.
LE MOIGNE F.-Y., La place du Luxembourg dans les préoccupations de la monarchie française au XVIIIe siècle, dans POIDEVIN R. et TRAUSCH G. (sous la dir. de), Les relations franco-luxembourgeoises de Louis XIV à Robert Schuman, Centre de recherches relations internationales de l'université de Metz 11, Metz, 1978, p. 61-77.
LOGELIN A., La vie de François du Rieux, dernier président du Conseil souverain de Luxembourg, dans Korspronk. Bulletin des amis de l'histoire, Differdange, 1986, p. 5-60.
MAJERUS N., Histoire du droit dans le grand-duché de Luxembourg, t. I, Luxembourg, 1949, p. 393-399.
MARGUE P., Qui était Antoine Houst (1541-1605) ?, dans Hémecht, 2004, p. 93-103.
MATAGNE R., Le président Nicolas Pastoret, dans Biographie nationale du pays de Luxembourg, fasc. V, Luxembourg, 1953, p. 21-69.
MAY A., Les archives du Conseil de Luxembourg, dans Mémorial Alfred Bertrang, Arlon, 1964, p. 177-190.
MAY A., Les archives du Conseil de Luxembourg. Étude archivéconomique, Luxembourg, Archives de l'État, 1967, in-8°.
MAY A., Les archives du Grand-Duché de Luxembourg et l'histoire locale, dans Hémecht, t. 16, 1964, p. 111-154.
MAY A., Index des noms de lieux figurant dans les tables chronologiques d'Arthur Schon..., Luxembourg, 1962, in-8°.
MAY A., Index des noms de personnes figurant dans les tables chronologiques d'Arthur Schon..., Luxembourg, 1977, in-8°.
MAY A., Inventaire des archives du Conseil provincial et souverain, I. Répertoire analytique des pièces de procédure fournies par inventaire (1724-1795), Luxembourg, 1964, in-8°.
MOREAU de GERBEHAYE Cl. de, Le régime anjouin : continuité, rupture ou synthèse ?, dans Symposium sur les institutions du gouvernement central des Pays-Bas habsbourgeois, Bruxelles, 1995, p. 143-164.
MULLER J.-C., L'application du traité des limites de 1769, dans Annuaire 2000 de l'Association luxembourgeoise de généalogie et d'héraldique, Luxembourg, 2000, p. 15-41.
MULLER J.-C., Le Luxembourg et les quatre démembrements de son territoire historique : une vue nouvelle, dans Annuaire 2000 de l'Association luxembourgeoise de généalogie et d'héraldique, Luxembourg, 2000, p. 8-14.
MULLER J.-C. (éd.), Sociologie et mentalités religieuses au Luxembourg d'Ancien Régime, dans Les Amis de l'Histoire, fasc. XV, Luxembourg, 1990, 475 p., in-8°.
MULLER P., Index der von Schon, Zeittafel, erwähnten Testamente, vornehmlich des 18. Jahrhunderts, dans Sociologie et mentalités religieuses au Luxembourg d'ancien régime, coll. Les Amis de l'Histoire, fasc. XV, Luxembourg, 1990, p. 188-206.
NENY P.-Fr. de, Mémoires historiques et politiques sur les Pays-Bas autrichiens et sur la constitution tant interne qu'externe des provinces qui les composent, t. II, Bruxelles, 1786, p. 123-125.
PETIT R., La politique française dans le Luxembourg de 1681 à 1697, dans POIDEVIN R. et TRAUSCH G. (sous la dir. de), dans Les relations franco-luxembourgeoises de Louis XIV à Robert Schuman, Centre de recherches relations internationales de l'université de Metz, 11, Metz, 1978, p. 39-60.
RUWET J. et BRUNEEL C. (sous la dir. de), Le duché de Luxembourg à la fin de l'ancien régime. Atlas de géographie historique, 9 fasc. parus [Introduction, Durbuy, Marche, La Roche, Terres franches wallonnes, Houffalize, Neufchâteau, Chiny, Virton], Louvain-la-Neuve, 1982-2000 (Travaux de la Faculté de philosophie et lettres de l'Université catholique de Louvain, XXVI. Section d'histoire, VI = Centre belge d'histoire rurale. Publication n 79).
SAUER E., Inventaire des aveux et dénombrements déposés aux Archives départementales à Metz précédé d'une notice sur la création de la Chambre royale, Metz, 1894, in-8°.
SCHAETZEN N. de, Étude sur l'histoire du Conseil de Luxembourg à l'époque moderne, Université catholique de Louvain, mémoire de licence en philosophie et lettres (histoire moderne), 1956, in-4° (inédit).
SCHON A., Zeittafel zur Geschichte der Luxemburger Pfarreien von 1500-1800, Esch-sur-Alzette, 1954-1956, 5 fascicules, in-8°.
SPANG P., Etat général des fonds conservés aux Archives nationales du Grand-Duché de Luxembourg et aux archives de la Section historique de l'Institut grand-ducal, tome I, Publications de la Section historique de l'Institut grand-ducal de Luxembourg, vol. CXII, 1995.
SPANG P., Une page commune dans l'histoire des archives de la Belgique et du Luxembourg : le partage des archives du Grand-Duché de Luxembourg après le traité de Londres du 19 avril 1839, dans Miscellanea Carlos Wyffels. Archives et bibliothèques de Belgique, t. LVII, 1986, p. 347-369.
VANNERUS J., Les procès portés en appel du Conseil provincial de Luxembourg au Conseil souverain de Hainaut (1707-1709). Inventaire des dossiers conservés aux Archives de l'État à Mons, dans Ons Hémecht, 6. Jahrgang, 1900, p. 194-207 ; 243-256 ; 309-320 ; 368-377 ; 404-410 ; 443-448 ; 482-496 ; 543-558.
VANNERUS J., Les avatars du Trésor des chartes de Luxembourg, dans Les cahiers luxembourgeois, XIVe année, 1937, n° 2, p. 251-259.
VAN WERVEKE N., Notice sur le Conseil provincial de Luxembourg avant sa réorganisation par Charles-Quint (ca.1200-1531), dans Publications de la Section historique de l'Institut royal grand-ducal de Luxembourg, vol. XL, Luxembourg, 1889, p. 253-382.
VAN WERVEKE N., Les présidents du Conseil provincial et quelques décisions intéressantes du Conseil provincial, dans É. TANDEL, Les communes luxembourgeoises, t. I, Arlon, 1889, p. 84-102.
VAN WERVEKE N., Étude sur les chartes luxembourgeoises du moyen-âge, dans Publications de la Section historique de l'Institut grand-ducal de Luxembourg, vol. XLI, 1890, p. 1-265.
VAN WERVEKE N., Sentences du Conseil de Luxembourg concernant Bastogne, dans É. TANDEL, Les communes luxembourgeoises, t. IV, Arlon, 1891, p. 65-102.
VERKOOREN A., Inventaire des chartes et cartulaires du Luxembourg, Bruxelles, 1914-1921, 5 vol., in-8°.
WAMPACH C., Urkunden- und Quellenbuch zur Geschichte der altluxemburgischen Territorien bis zur burgundischen Zeit, Luxembourg, 1935-1955, 10 tomes ; t. XI, Luxembourg, CLUDEM, 1997-2009.
WARLOMONT R., Le Conseil provincial de justice du Luxembourg de 1531 à 1795, dans Anciens Pays et assemblées d'États, t. XV, Louvain, Paris, 1958, p. 107-124.
WÜRTH-PAQUET Fr.-X., Table chronologique des chartes et diplômes relatifs à l'histoire de l'ancien pays et duché de Luxembourg, dans Publications de la Section historique de l'Institut grand-ducal de Luxembourg, t. XIV-XXXVII, 1859-1885.
WÜRTH-PAQUET Fr.-X., Notices biographiques. I. Jean l'Orfèvre, président du Conseil de Luxembourg, décédé en 1476 ; François du Rieux, dernier président du Conseil souverain de Luxembourg, dans Publications de la Section historique de l'Institut grand-ducal de Luxembourg, vol. XXXIV, 1880, p. 307-332.
YANTE J.-M., Louis d'Orléans, mambour et gouverneur du Luxembourg (1402-1407). Dessein politique et action ultérieure. Publication du Centre européen d'études bourguignonnes (XIVe-XVIe s.), n° 42, 2002 (Rencontres de Porrentruy, Entre Royaume et Empire : frontières, rivalités, modèles), p. 35-55.
YANTE J.-M., Le condominium barro-luxembourgeois de Marville-Arrancy (XIIIe-XVIIe siècles). Enjeux politiques, réalités administratives et atouts économiques. Actes du colloque " Les enclaves territoriales aux temps modernes ", Besançon, 1999, p. 235-258 (Annales littéraires de l'Université de Franche-Comté, n° 706, collection " Historiques ", 18).