Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1477 /10, relatifs au traité de neutralité entre Philippe II et le duc de Lorraine (8 janvier 1596);déclarations du baron d'Auchy sur la rencontre entre les troupes françaises et le marquis de Varambon qui fut fait prisonnier le 5 septembre 1596; relatifs à la publication de la bulle "in Coena Domini" dans le duché de Luxembourg (1584); exemption du tonlieu d'Anvers accordée à Léonard Doppeghietere, bourgeois d'Aix-la-Chapelle (6 février 1589, orig., sans sceau); relatifs à la modération du droit seigneurial d'un fief du Hainaut : rente féodale de 800 £ sur la ville de Leuze, tenue par Pierre van Dycque, mari de Marguerite Prennes (ter octobre 1599).
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1477 /10