Inventaire analytique des archives de l'Audience et des papiers d'État. Tôme I.
- 876 Récompenses accordées par Charles Quint à Marquerite d'Autriche des princes, seigneurs, bourgeois, marchands et autres a ynat leurs seigneuries, terres et rendu s en France, dont la jouissance est perdu e en ce moment par suite de la guerre, de 26 mars 1522 (n.st.). Ordre de l'empereur à l'audiencier.
- 877 État général fait par estimation par le Conseil des finances de revenu des principales terres, villes et seigneuries échies au souverain dans les Pays-Bas pour causede troubles notamment du prince d'Orange, des comtes d'Egmont, de Culembourg, van den Berghe de Hoogstraten, de Horses, du Marquis de Berghes, des seigneurs de Montigny et de Brederode, exécutés, dont les biens ont été confiqués jusqu'au 31 décembre 1568.
- 877 /1 Instructions, commissions relativement aux Chambres des comptes de Flandre, de Brabant et de Hollande, 1503 à 1623.
- 877 /2 Documents relatifs au droit du 60e que les Liégeois prétendent lever et lèvent sur la Meuse, à Dinant, et la Sambre, à Chatelet, sur les merchandises qui descendent des rivières de 1650 à 654.
- 877 /3 Documents concernant: 1° les taxes, droits de sceau et de médianate, de 1610 à 1732; 2° la recette des debuers de l'épergne de 1615 et 1616; 3° les cotisations des terres de débat entre Hainaut et Flandre, de 1628 et 1629; 4° les difficultés entre les registrats de Bruges et la Chambre des comptes de 1657 à 1672.
- 878 Lettres patentes d'anoblissement, du 20 septembre 1530 et du 12 décembre 1599 au 3 août 1633.
- 879 Lettres patentes d'anoblissement, du 9 mai 1515 au 28 mai 1722 listes des chevaliers créés par Philippe II.
- 880 Lettres d'anoblissememnt et de chevalerie, du 5 mars 1588 au 23 avril 1598.
- 881 Lettres du 28 septembre 1720 au 27 avril 1729.
- 882 Lettres du 10 juin 1730 au 14 décembre 1743.
- 883 Actes du 17 février 1588 au 20 décembre 1619.
- 884 Actes du 28 août 1619 au 14 janvier 1625.
- 885 Actes du 3 février 1625 au 26 août 1628.
- 886 Actes du 2 janvier 1629 au 22 décembre 1634.
- 887 Actes du 11 août 1635 au 20 juilet 1642.
- 888 Actes du 12 septembre 1660 au 19 août 1670..
- 889 Serments de fidélité à l'occasion d'anoblissement prêtés entres les mains des gouverneurs généraux ou des ministres pléni potentiaires du 8 janvier 1627 au 18 mars 1744.
- 889 /1 Documents concernant les unions matrimoniales de quelques princes des Pays-Bas de 1385 à 1530 et les mesures à prendre congre les abus qui s'étaient introdu its, tant dans les Pays-Bas qu'en Bourgogne, en matière de titres de noblesse, de 1586 à 1592.
- 890 Correspondance du secrétaire de la Faille avec Jacques Bruneau et de Prito à Madrid , touchant les anoblissements, du 22 décembre 1622 au 29 novembre 1631.
- 891 Instructions, commissions et correspondance touchant l'ordre de la Toison d'Or, du 2 décembre 1532 au 4 juin 1598.
2.273 gevonden, 241 t/m 260 getoond, pagina 13 van 114