Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1430
- 1430 /102, 1430, 5 octobre, Louvain (N). Philippe [le Bon] déclare avoir déposé à Louvain, à l'occasion de sa Joyeuse Entrée, deux lettres, scellées du grand sceau dont il s'est servi jusqu'à présent, touchant la confirmation de leurs anciens privilèges et l'octroi de nouveaux privilèges en faveur des habitants des duchés de Brabant et de Limbourg et des pays Outre-Meuse. Il s'oblige à faire livrer de ses deux lettres, avant la Saint-Nicolas prochaine [11 novembre], scellées du nouveau sceau de Brabant qu'il a fait graver, des exemplaires de chacune d'elles aux prélats; abbayes et établissements religieux, aux seigneurs bannerets et aux chevaliers des susdits pays, aux villes de Louvain, Bruxelles, Anvers, Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch), Tirlemont, Léau, Nivelles et Maastricht, ainsi qu'au corps équestre et aux bancs des ville et pays de Limbourg. Il promet en outre d'en faire de même pour les lettres de commission destinées à ceux qu'il a chargés d'administrer les duchés et pays prénommées pendant son absence.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1430 /102